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Rapport sur les plans et les priorités 2008-2009

2008-2009 Rapport sur les plans et priorités de la Table ronde nationale sur l’environnement
et l’économie

Table
des matières

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Message
du président et premier dirigeant

Section
1 SURVOL

1.1
Déclaration de la direction

1.2
But

1.3
Renseignements sur l’organisation

1.4
Architecture des activités de programme (AAP)

1.5
Renseignements sommaires

1.6
Activités de programme par résultat stratégique

1.7
Plans et priorités de l’organisme

1.7.1
Mode de fonctionnement

1.7.2
Facteurs internes et externes

1.7.3
Priorités

Section
2 : ANALYSE DES ACTIVITÉS DE PROGRAMME PAR RÉSULTAT STRATÉGIQUE

2.1
Objectif stratégique

2.2
Activité de programme (AP)

2.3
Ressources humaines et financières

2.4
Mesure du rendement

2.5
Plans pour 2008-2009 et pour les années suivantes

2.5.1
Formuler des conseils

2.5.2
Diffuser les conseils

Section
3 : RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

Section
4 : AUTRES POINTS D’INTÉRÊT

4.1
Membres de la Table ronde

4.2
Personnes-ressources de la TRNEE

Message
du président et premier dirigeant

Créée
par le premier ministre en 1988 à titre d’organisme
consultatif indépendant en matière de politiques, la
Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie
(TRNEE ou Table ronde) s’est vue accorder un statut
officiel en 1993 par une loi du Parlement. En vertu
de cette loi, la mission déclarée de la Table ronde
consiste à « jouer un rôle de catalyseur dans la définition,
l’interprétation et la diffusion, pour tous les
secteurs de la société canadienne, de même que pour
toutes les régions du pays, des principes et de la pratique
du développement durable ».

La
TRNEE examine les répercussions environnementales et
économiques d’enjeux prioritaires et propose des
solutions qui lui sont propres sur la façon de les aborder.
Nos recommandations s’adressent principalement
au gouvernement fédéral mais visent également d’autres
ordres de gouvernement qui constituent des secteurs
clés de l’économie, toujours dans le but d’influer
sur l’élaboration des politiques et sur la prise
de décisions. Depuis 20 ans, gràce à une approche multipartite
unique et gràce à l’expérience et l’expertise
de nos membres, nous en sommes venus à intégrer différents
points de vue de divers milieux de l’ensemble
du pays. Ainsi, nous avons acquis la réputation d’aborder
efficacement des secteurs souvent controversés et de
formuler des conseils pertinents, uniques et crédibles. 

Après
avoir subi des transformations majeures à sa structure
interne et hiérarchique au cours des dernières années,
la TRNEE est maintenant sur une trajectoire au cours
de laquelle elle entend consolider son profil et son
mandat tout en conservant le caractère proactif et progressif
de ses travaux. Nous pouvons nous appuyer sur nos récents
succès et initiatives mis sur pied précédemment. Nous
nous basons également sur les leçons tirées de notre
expérience, comme l’a démontré notre rapport de
rendement ministériel de 2006-2007.

La
Table ronde a défini de nombreux objectifs prioritaires
pour l’exercice 2008-2009 et les suivantes. Mais,
fait plus important encore, nous prévoyons clarifier
la cohérence stratégique et nous concentrer sur notre
programme de recherche et de politique, renforcer nos
capacités de communications et de politiques internes
et entreprendre de nouvelles occasions de collaboration
et de participation avec les intervenants. La réalisation
de ces objectifs nous permettra de produire et de diffuser
plus efficacement nos conseils et nos recommandations,
tout en augmentant notre crédibilité et notre influence
auprès des intervenants. 

La
TRNEE s’est vue confier un vaste mandat par la
loi; cependant, compte tenu des ressources limitées
de l’organisation, nous savons que, sur le plan
pratique, nous devons planifier nos activités de façon
stratégique et concertée dans le but de maximiser notre
efficacité. En 2008, nous compléterons notre programme
déjà amorcé d’examen des défis propres à l’adaptation
au changement climatique dans le Nord du Canada. Nous
accorderons également beaucoup de ressources à la conception
d’un nouveau programme de recherche dont la majeure
partie continuera de porter sur le changement climatique.
Nos choix seront éclairés par des échanges soutenus
avec nos membres, les principaux intervenants et des
représentants du gouvernement. De plus, nous mettrons
en place une perspective stratégique et des activités
de recherche qui nous aideront à comprendre les enjeux
au-delà de l’horizon, en matière d’environnement
et d’économie, qui seront de plus en plus pertinents
à nos travaux et à la société canadienne en général. 

À
l’interne, nous appliquerons les résultats d’une
étude de nos rôles et responsabilités de manière à ce
que notre structure puisse favoriser la réalisation
des ambitieux plans que nous dressons. Cet examen nous
aidera également à déterminer les nouvelles ressources
dont nous pourrions avoir besoin et les économies que
nous pouvons réaliser. 

Avec
l’approbation de nos membres, la TRNEE mettra
en pratique les nouveaux règlements pour la conduite
et la gestion de nos affaires. En effet, les règlements
ont été mis à jour de façon à ce qu’ils s’harmonisent
aux nouvelles définitions et attentes en matière de
gouvernance au sein du gouvernement fédéral. Ils précisent
clairement les rôles, les responsabilités et les obligations
de rendre compte des membres, du président du Conseil,
du président de l’organisation et du Secrétariat. 

Parce
qu’il est important que la TRNEE fasse preuve
de leadership à l’égard des enjeux de politiques
sur lesquels elle cherche à exercer une influence, elle
cherchera à ce que ses opérations deviennent neutres
en matière d’émissions de carbone au cours de
l’exercice financier 2008-2009.

Enfin,
l’automne 2008 marquera le 20e anniversaire de
l’établissement de la Table ronde. À l’approche
de cette importante étape, nous réfléchirons sur nos
réalisations et sur les leçons apprises au cours de
ces vingt ans et nous tenterons de dégager comment nous
pouvons bàtir sur ces assises nos plans et efforts des
années à venir.

___________________________

David
McLaughlin 
Président et premier dirigeant

Section
1: SURVOL

1.1
Déclaration de la direction

Je
soumets, en vue de son dépôt au Parlement, le Rapport
sur les plans et les priorités (RPP) de 2008-2009 de
la Table ronde nationale sur l’environnement et
l’économie

Le
présent document a été préparé conformément aux principes
de présentation des rapports énoncés dans le Guide de
préparation de la Partie III du Budget des dépenses
2008-2009: Rapports sur les plans et les priorités et
Rapports ministériels sur le rendement :

• Il est conforme aux exigences en matière de rapports
  décrites dans les lignes directrices du Secrétariat
  du Conseil du Trésor;
• Il repose sur le résultat stratégique et l'architecture
  des activités des programmes approuvés par le Conseil
  du Trésor;
• Il présente des renseignements uniformes, complets,
  équilibrés et fiables;
• Il offre un modèle de responsabilisation à l'égard
  des résultats atteints avec les ressources et les pouvoirs
  qui lui sont confiés;
• Il fait état des sommes allouées en fonction des dépenses
  prévues et approuvées par le Secrétariat du Conseil
  du Trésor.

___________________________

David
McLaughlin 
Président et premier dirigeant

1.2
But

La
Table ronde vise à jouer un rôle de catalyseur dans
la définition, l’interprétation et la diffusion,
pour tous les secteurs de la société canadienne, de
même que pour toutes les régions du pays, des principes
et de la pratique du développement durable. La TRNEE
exécute son vaste mandat en se penchant stratégiquement
sur des enjeux d’intérêt national liés à la fois
à l’environnement et l’économie. Par ses
travaux, la TRNEE s’efforce d’influencer
l’élaboration des politiques et la prise de décisions
sur des enjeux relevant de l’environnement et
de l’économie. Ainsi, elle favorise la prospérité
économique de tous les Canadiens tout en préservant
l’environnement pour les générations actuelles
et futures[1].

1.3
Renseignements sur l’organisation

La
Table ronde relève du Parlement par l’entremise
du ministre de l’Environnement. 

L’organisation
se compose d’au plus 24 membres et d’un
président, lesquels sont nommés pour exercer un mandat
à temps partiel par le gouverneur en conseil. Elle s’appuie
sur l’expertise et l’expérience de ces personnes
pour exécuter son mandat. 

Les
membres représentent diverses régions du Canada et sont
des leaders réputés du monde des affaires, des syndicats,
des universités, d’organisations environnementales,
des collectivités autochtones et des municipalités.
(La liste des membres figure à la section 4.) Dirigé
par le président et premier dirigeant, un secrétariat
établi à Ottawa appuie les membres de la Table ronde.
Les membres se rencontrent normalement quatre fois par
année dans le cadre de séances plénières où ils discutent
des priorités et passent en revue les travaux du Secrétariat
avant de les approuver. La figure 1.1 brosse un tableau
de l’organisation et de sa relation avec le gouvernement. 

Figure
1.1

1.4 Architecture
des activités de programme (AAP)

En
juin 2007, le Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT)
a approuvé des modifications apportées à l’AAP
de la TRNEE. Le nouveau libellé du Résultat stratégique
définit de façon plus précise le mandat et les travaux
de la TRNEE. L’élimination des sous-activités
dans la nouvelle version reflète mieux l’approche
du SCT. Le présent RPP repose sur la nouvelle version
de l’AAP. Les modifications, présentées au tableau
de concordance, ci-dessous, n’ont pas entraîné
la redistribution des ressources financières. 

Tableau
1.1: Crédits votés et législatifs inscrits dans le budget
principal des dépenses (en milliers de dollars)

Total
pour l'organisme  

Tableau
1.2: Tableau des dépenses prévues de l’organisme
et équivalents temps plein

1.5 Renseignements sommaires

Tableau
1.3: Ressources financières (en milliers de dollars)

Tableau
1.4: Ressources humaines (ETP)

Tableau
1.5: Priorités de l’organisme

1.6
Activités de programme par résultat stratégique

Contribution
aux priorités : la TRNEE ne vise qu’un résultat
stratégique et ne gère qu’une seule activité de
programme. Ces deux éléments contribuent directement
aux priorités de la TRNEE. 

Tableau
1.6: Activité de programme par résultat stratégique

1.7
Plans et priorités de l’organisme

La
TRNEE ne vise qu’un résultat stratégique, à savoir
influencer l’élaboration des politiques fédérales
et les décisions dans d’autres secteurs clés par
des conseils en matière de développement durable relevant
à la fois de l’environnement et de l’économie
. Tous les plans, les priorités et les activités de
l’organisme sont établis à cet effet.

1.7.1
Mode de fonctionnement

Les
enjeux que la Table ronde examine sont déterminés par
un processus interne de présélection et d’établissement
de la portée des incidences, de sorte que les décisions
finales reflètent les priorités politiques, environnementales
ou économiques en vigueur et l’ensemble des intérêts
des membres. La TRNEE répond également à des demandes
précises du gouvernement fédéral, souvent dans des délais
très brefs. La TRNEE a conçu son mode de fonctionnement
pour répondre efficacement à ces demandes, en cherchant
un juste équilibre entre la consultation des intervenants
et l’expertise et les conseils de ses membres. 

Dirigé
par le président et premier dirigeant, le Secrétariat
fournit la gestion des programmes, l’analyse des
politiques et de la recherche et les services de communications
et d’administration aux membres de la TRNEE. 

1.7.2
Facteurs internes et externes

La
réussite de la TRNEE dépend de sa capacité à influencer
l’approche du gouvernement en matière d’enjeux
de développement durable importants. Pour y parvenir,
la TRNEE doit fournir et promouvoir en temps opportun
des conseils pertinents, neutres et crédibles. Des facteurs
internes et externes influent sur sa capacité de succès.
Ces facteurs sont abordés ci-dessous.

• Le principal indicateur de rendement de la TRNEE est
  sa capacité d’influencer l’élaboration des
  politiques gouvernementales. Au Canada, surtout en ce
  qui a trait aux enjeux normalement examinés par la TRNEE,
  la politique fédérale n’est pas élaborée de façon
  isolée. Les relations du gouvernement avec les autres
  administrations canadiennes ou internationales, et divers
  autres facteurs sur lesquels la TRNEE n’a aucun
  pouvoir, ont tous une influence sur les politiques.
  Cette situation donne lieu à un processus décisionnel
  complexe. 
• Étant donné l’émergence de la question environnementale,
  et plus particulièrement du changement climatique pour
  les Canadiens, la TRNEE se retrouve sur la sellette
  à cause de la nature de ses activités. Il en résulte,
  à la fois, une occasion et un risque. La TRNEE est bien
  placée pour fournir une aide stratégique au gouvernement
  à ce sujet. Cependant, le défaut de fournir les conseils
  pertinents au moment opportun pourrait ternir sa réputation.
  Pour gérer ce risque, l’organisme doit utiliser
  une approche plus concentrée de recherche et de prise
  de décision qui est bien gérée par les membres et le
  Secrétariat. 
• La TRNEE a subi de nombreuses transformations en ce
  qui a trait à ses relations hiérarchiques et son leadership
  au cours des dernières années. Mais elle entreprend
  présentement une trajectoire claire qui devrait lui
  permettre de consolider son profil et son mandat. On
  peut prévoir qu’une plus forte stabilité, une
  certitude et un resserrement de ses objectifs stratégiques
  pourraient entraîner des répercussions positives sur
  le rendement de l’organisme. 
• Les membres de la Table ronde sont nommés suivant le
  principe de la rotation. Les nominations ne sont pas
  nécessairement coordonnées au calendrier de planification.
  Pour ne pas retarder l’exécution des travaux de
  la TRNEE, les nouveaux membres suivent immédiatement
  une orientation afin que la transition se fasse sans
  trop de heurts.

1.7.3
Priorités

La
TRNEE compte deux priorités importantes pour 2008-2009.

Priorité
no1 : Formuler et diffuser des conseils aux décideurs
en matière d’environnement et d’économie 

Malgré
son budget relativement peu élevé d’environ 5
millions de dollars, l’organisme fournit néanmoins
une quantité toujours croissante de conseils sur des
enjeux d’importance nationale, conseils qui, au
dire des décideurs du gouvernement fédéral et d’autres
milieux, constituent une riche contribution aux connaissances
canadiennes sur les enjeux environnementaux et économiques. 

La
principale priorité de la TRNEE consiste à formuler
des conseils, puis à les diffuser . 

FORMULATION
DE CONSEILS

La
Table ronde vise à formuler des conseils opportuns,
pratiques et propres aux priorités gouvernementales.
La formulation de conseils suppose la tenue de recherche
et d’analyse sur des enjeux déterminés et la réunion
d’experts pour assurer l’équilibre et la
crédibilité. En tant que groupe, les membres de la TRNEE
examinent, discutent et approuvent les recommandations
de politiques résultant de leurs travaux. Leurs efforts
culminent dans un rapport qui présente les résultats,
l’analyse et les conseils en matière de politiques
qui résultent du processus de recherche et de consultation
appliqué. 

Les
principales activités de 2008-2009 sont résumées, ci-dessous;
de plus amples détails figurent à la section 2.

Génération
de nouveaux conseils sur les politiques

La
production de conseils en matière de politiques constitue
l’une des principales fonctions de la Table ronde.
Dans un avenir rapproché, la TRNEE entend préciser et
renforcer la cohérence stratégique et l’orientation
de ses travaux, en choisissant une série d’enjeux
de politique à examiner à court et à moyen termes[2].
L’intérêt portera avant tout sur des thèmes du
domaine du changement climatique, un domaine sur lequel
l’organisation possède une expertise reconnue
et où elle est en excellente position pour formuler
des conseils aux décideurs fédéraux et aux autres intervenants.
Les autres enjeux qui pourraient être examinés sont
les suivants: 

• Le prix du carbone : conception et mise en œuvre d’un
  instrument.
• Amélioration des prévisions et des rapports en matière
  de gaz à effet de serre (GES) au Canada: leçons tirées
  des pratiques internationales exemplaires.
• Innovation et déploiement des technologies particulières
  de «coins de cale» pour réduire les émissions de GES.
• Les facteurs économiques et les coûts-avantages du changement
  climatique au Canada.
• Les instruments économiques de la gestion des eaux au
  Canada.

De
plus, la TRNEE exécutera ses travaux sur la politique
de l’adaptation au changement climatique. Le programme
a été lancé en juin 2006. Il vise à examiner comment
les politiques publiques canadiennes influent sur la
façon dont les collectivités canadiennes et les secteurs
économiques dans le Nord se préparent aux effets du
changement climatique et les gèrent. 

Établissement
d’une fonction de perspective stratégique

La
TRNEE prévoit mettre en place une fonction de perspective
stratégique dans le but de recueillir et d’analyser
de l’information servant à déterminer des secteurs
de recherche prioritaires dans le cas d’enjeux
mal connus ou mesurés, ou qui n’ont pas encore
fait l’objet de débats publics. 

Constitution
des références gouvernementales

La
TRNEE reconnaît l’importance de constituer les
références gouvernementales en répondant aux demandes
de conseils sur des enjeux particuliers. Les demandes
de 2008-2009 n’ont pas encore été formulées. En
réorganisant les dates de lancement des nouvelles initiatives
et en initiant un mélange de projets à court et de programmes
à long terme, la Table ronde tend à augmenter sa flexibilité
et se place en meilleure position pour répondre aux
demandes particulières du gouvernement sans avoir à
suspendre les travaux déjà amorcés. Néanmoins, la demande
de références présentée au moment opportun et en tenant
compte des exigences sur le plan des ressources pour
la TRNEE constituerait un appui important.

Conformité
au projet de loi C-288

La
TRNEE respectera ses engagements prescrits en vertu
de la Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto en
ce qui a trait au plan et à la déclaration du Canada
sur le changement climatique.

DIFFUSION
DES CONSEILS

La
TRNEE recherche les occasions de diffuser ses conseils
et ses recommandations de politiques pour atteindre
ses résultats stratégiques. Les activités de 2008-2009
figurent, ci-dessous; de plus amples détails figurent
à la section 2.

Maintien
du programme et des activités de communication de l’organisme

À
la fin d’un programme ou d’une activité,
l’organisme assure la diffusion des conclusions
et des conseils par le biais de toute une gamme de moyens
de communication de façon à atteindre des décideurs
et des leaders d’opinion ciblés du pays. Il s’agit
d’une étape cruciale pour augmenter la sensibilisation
et la compréhension et pour influer sur l’élaboration
des politiques. À cet effet, la TRNEE garde à jour des
bases de données sur certains membres de groupes d’intervenants.
Une des principales activités de 2008-2009 portera sur
la diffusion du rapport de la TRNEE sur l’adaptation
au changement climatique et sur les activités de communication
connexes.

Les
communications continues sur la TRNEE à l’échelon
de l’organisation constituent un élément important
de son approche de communication générale. Les moyens
utilisés incluent notamment le site Web de la Table
ronde, les notes d’information électroniques et
les bulletins. 

Amélioration
des communications stratégiques

Un
des objectifs de la Table ronde pour la période de planification
courante consiste à améliorer la qualité et la diffusion
de ses communications externes. Elle compte par ce moyen
augmenter sa visibilité, son travail auprès des décideurs
de secteurs importants et sa crédibilité. Du même coup,
elle augmentera sensiblement sa capacité d’atteindre
son objectif stratégique, soit d’influer sur l’élaboration
des politiques. 

Établissement
d’ententes de collaboration avec d’autres
organismes

La
TRNEE reconnaît qu’elle pourrait augmenter son
efficacité d’une façon exponentielle en concluant
des ententes de collaboration avec des partenaires compétents,
tout en conservant son indépendance. En multipliant
ses ressources limitées par ce type d’ententes,
elle favorisera les occasions d’étendre l’étendue
et la profondeur de ses recherches et de ses analyses
et de la diffusion auprès d’intervenants externes.
En 2008-2009, la NRTEE compte explorer les possibilités
d’élargir son influence de cette façon. 

Priorité
no 2: Application de saines pratiques de gestion des
opérations

L’organisation
assume pleinement sa responsabilité d’appliquer
des principes et des pratiques sains de gestion pour
assurer la bonne gérance de ses ressources. 

Approche
de gestion : L’approche de gestion de la TRNNE
repose fondamentalement sur son Comité de gestion et
de planification, composé du président et premier dirigeant
et de gestionnaires supérieurs de chaque division de
l’organisation. Le comité prône une approche intégrée
de la planification et supervise la gestion des ressources
financières, humaines et de l’information de l’organisation.
Les membres du comité se réunissent au moins une fois
par mois. En 2008 et par la suite, le comité continuera
de jouer un rôle critique pour assurer la gestion saine
de l’organisation. 

Gestion
des risques : La TRNEE tient régulièrement une évaluation
annuelle des risques auprès de tous les gestionnaires
supérieurs de l’organisation dont les résultats
sont intégrés à la planification des activités. Les
principaux risques auxquels l’organisation fait
face en 2008-2009 et les mesures d’atténuation
sont brièvement présentés, ci-dessous:

• Conflit d’intérêts possible des membres nommés
  par le gouverneur en conseil (GC) (membres et premier
  dirigeant) . Les principales mesures d’atténuation
  pouvant pallier à ce risque sont l’examen des
  règlements, l’amélioration de l’orientation
  des prochaines nominations par le GC et la possibilité
  d’imposer une déclaration de conflit. 
• Perte d’expertise et de mémoire de l’organisation
  au moment du départ d’un membre du personnel supérieur.
  Pour atténuer ce risque, on a mis en place un système
  électronique de gestion de l’information, une
  meilleure documentation des procédés internes et la
  planification de la relève.
• Manque de sensibilisation aux travaux de la TRNEE par
  les intervenants . Une amélioration de la stratégie
  de communication et de la capacité interne devrait diminuer
  ce secteur de risque en 2008.
• Chronologie et répercussions sur les ressources de la
  recherche et des références consultatives du gouvernement
  . Une meilleure planification stratégique améliorera
  la capacité de la TRNEE de s’adapter aux fluctuations
  de sa charge de travail.

En
2007-2008, la TRNEE n’a pas eu d’éléments
particuliers à signaler à la suite de la vérification
ou de l’évaluation internes ou externes. 

Les
initiatives prévues pour l’année qui vient sont
les suivantes :

Mise
en place d’une nouvelle approche de planification
stratégique

Face
au besoin pressant de mieux planifier et expliquer les
travaux de la TRNEE, le Secrétariat de la TRNEE s’emploie
à élaborer une approche stratégique comportant les grandes
lignes des objectifs des trois à cinq prochaines années.
Sur le plan pratique, les activités et les initiatives
se conformeront aux objectifs, tout comme les ressources
et les modes de gestion qui en découlent. Les principaux
éléments de l’approche incluent la création de
capacités de communication et de politiques internes
plus forte, et la définition de nouvelles occasions
de collaboration et de participation auprès des intervenants.

Examen
de la structure interne, des rôles et des responsabilités
(Gestion des RH)

Pour
permettre à la TRNEE d’atteindre plus facilement
ses ambitieux objectifs, le Secrétariat a lancé un examen
de la structure interne des rôles et responsabilités
de l’organisation. L’examen favorisera l’harmonisation
des ressources venant appuyer les nouveaux objectifs
et aidera la direction à définir les secteurs qui ont
besoin de nouvelles ressources. Il rehaussera les services
et l’appui fournis aux membres. L’organisation
prévoit mettre ces changements en place dès le début
de 2008.

Section
2 : ANALYSE DES ACTIVITÉS DE PROGRAMME PAR RÉSULTAT STRATÉGIQUE 

2.1
Objectif stratégique

La
TRNEE ne vise qu’un résultat stratégique, à savoir
influencer l’élaboration des politiques fédérales
et les décisions dans d’autres secteurs clés par
des conseils en matière de développement durable relevant
à la fois de l’environnement et de l’économie.

L’approche
de la TRNEE pour atteindre son objectif stratégique
consiste à produire et à diffuser des conseils en matière
de politiques sur les défis et les occasions liés, à
la fois, à l’environnement et à l’économie
de façon à augmenter la compréhension des décideurs,
et à éclairer le débat sur ces enjeux. Pour s’assurer
que ses conseils sont pris en compte dans la prise de
décisions en matière de politiques, la TRNEE entretiendra
une communication régulière et suivie avec les décideurs
fédéraux et les intervenants nationaux, ce qui augmentera
la sensibilisation aux recherches qu’elle effectue
et aux conseils qu’elle formule. 

Indicateur
de rendement : Le principal indicateur de rendement
de la TRNEE est la mesure dans laquelle ses conseils
sont pris en compte dans l’établissement des politiques
fédérales et les résultats de ses recherches utilisés
pour l’élaboration des recommandations en matière
de politiques. 

.2
Activité de programme (AP)

La
TRNEE n’exerce qu’une seule activité de
programme, à savoir le Programme consultatif sur les
enjeux environnementaux et économiques . Le programme
appuie entièrement l’objectif stratégique unique
de la TRNEE.

Parce
qu’elle n’exerce qu’une seule activité
de programme, tous les résultats escomptés appuient
entièrement les deux priorités de la TRNEE et son objectif
stratégique unique. 

2.3
Ressources humaines et financières

Tableau
2.1: Crédits votés et législatifs inscrits dans le budget
principal des dépenses (en milliers de dollars)

Tableau
2.2: Tableau des dépenses prévues de l’organisme
et équivalents temps plein

2.4
Mesure du rendement

En
2006-2007, la TRNEE a établi une approche plus rigoureuse
pour mesurer son rendement. Elle voulait ainsi produire
de l’information documentée sur le rendement pour
faciliter la prise de décisions et améliorer les renseignements
communiqués au public par le RMR. Le nouveau cadre de
mesure du rendement servira à déterminer les résultats
escomptés et les indicateurs de 2008-2009.

Les
principales sources de données d’alimentation
du cadre sont les suivantes: 

• Rétroaction des décideurs fédéraux et des intervenants
  nationaux (tirés de sondages semestriels) 
• Rétroaction des participants aux séances de consultations
  de la TRNEE 
• Données opérationnelles liées aux communications et
  à la gestion générale de la TRNEE. 

La
TRNEE prévoit surveiller l’utilité et la pertinence
des divers éléments du cadre et y apporter les modifications
nécessaires pour en assurer la valeur constante. 

2.5
Plans pour 2008-2009 et pour les années suivantes

La
TRNEE formule des conseils à l’intention des décideurs
sur des enjeux relevant à la fois de l’environnement
et de l’économie, et elle en assure la diffusion. 

2.5.1
Formuler des conseils

La
formulation de conseils constitue l’activité centrale
de la TRNEE. La Table ronde utilise diverses approches
pour assurer la qualité de ses recherches et de ses
conseils: 

• Solliciter la compétence technique d’experts externes
  au besoin.
• Valider les travaux auprès d’experts crédibles
  des principaux groupes d’intervenants. 
• Entretenir des relations avec les intervenants et les
  décideurs pour s’assurer de la pertinence des
  conseils qu’elle formule; permettre ainsi aux
  intervenants d’apporter une contribution significative
  aux analyses. 
• Entretenir une collaboration avec des partenaires externes
  pour augmenter l’expertise et l’apport périphérique. 
• Solliciter régulièrement la participation des membres
  de la TRNEE aux travaux; obtenir leur apport et leur
  appui.

Résultats
escomptés et indicateurs de rendement 

Les
indicateurs de rendement, ci-dessous, figurent en regard
des résultats associés à la formulation de conseil 

Tableau
2.3: Résultats escomptés et indicateurs de rendement

Initiatives
particulières pour 2008 et les années suivantes

Génération
de conseils en matière de politiques

Travaux
en cours : Politique d’adaptation au changement
climatique

La
TRNEE complètera ce programme en 2008 avec la production
d’un rapport final et la tenue d’activités
de communication connexes. Initié en juin 2006, le programme
examine comment les politiques publiques canadiennes
influent sur la façon dont les collectivités canadiennes
et les secteurs économiques planifient à l’égard
du changement climatique et en gèrent les effets. Le
programme vise trois objectifs particuliers: 

• Établir une caractérisation générale du rôle du gouvernement
  pour favoriser l’adaptation saine des secteurs,
  des collectivités et des ménages canadiens, notamment
  en ce qui a trait à la détermination des principaux
  défis et occasions liés aux politiques publiques sur
  les répercussions du changement climatique au Canada; 
• Déterminer et décrire les secteurs de politiques gouvernementales
  d’importance stratégique pour déclencher l’intégration
  des répercussions liées au changement climatique aux
  pratiques de gestion des risques des secteurs de l’économie
  canadienne possiblement touchés;
• Mener une évaluation du rajustement possible des principaux
  mécanismes, de leur renforcement ou de leur restructuration
  approfondie, de façon à favoriser l’intégration
  du changement climatique au rang des facteurs exigeant
  une gestion des risques, influant ainsi sur la constitution
  d’une solide capacité d’adaptation et d’une
  adaptation réelle au sein de la société canadienne. 

La
TRNEE a relevé trois secteurs de politiques ayant une
influence particulière sur la gestion des risques des
répercussions du changement climatique au Canada:

• La gestion des catastrophes
• L’assurance et les autres mécanismes de répartition
  des risques
• Les codes et les normes

La
Table ronde formulera des recommandations sur ces trois
secteurs particuliers de politiques stratégiques, surtout
en ce qui a trait aux régions nordiques du Canada.

Nouvelles
initiatives

Dès
2008, les priorités de travail de la TRNEE seront classées,
soit au rang de projet (maximum12 mois) ou à celui de
programme (12 mois ou plus). Les projets sont plus concentrés,
limités dans le temps et conçus pour alimenter régulièrement
et précisément le débat sur les politiques publiques.
Les programmes sont plus approfondis et nécessitent
une recherche particulière, une consultation et un engagement
plus poussés et une plus longue période de réalisation.

Compte
tenu de sa capacité interne actuelle et prévue, la TRNEE
peut, en général, gérer au plus deux projets et deux
programmes à la fois, pourvu que les dates de lancement
soient échelonnées. Il est important que les projets
et les programmes soient décalés. Il est impossible
de gérer des travaux d’analyse et de communication
importants sur plus d’un vaste programme, sauf
s’ils sont répartis sur deux ans. 

La
TRNEE est sur le point de choisir un ensemble d’enjeux
de politiques à examiner dans le cadre de programmes
ou de projets à court et à moyen termes [3].
L’intérêt portera avant tout sur le domaine du
changement climatique, un thème sur lequel l’organisation
possède une expertise reconnue et où elle est en excellente
position pour formuler des conseils aux décideurs fédéraux
et aux autres intervenants.

Les
membres de la Table ronde choisiront parmi les thèmes
suivants les enjeux qui seront examinés dès 2008-2009
:

Tableau
2.4: Projets possibles (maximum 12 mois)

Tableau
2.5: Programmes possibles (12 mois ou plus)

Établissement
d’une fonction de perspective stratégique

En
2008-2009, la TRNEE prévoit lancer une fonction de perspective
stratégique qui l’amènera à recueillir de l’information
et effectuer des recherches pour déterminer les priorités
en matière de durabilité sur des enjeux encore mal connus
ou sur lesquels le débat public n’a pas encore
été amorcé. Le rôle de la TRNEE lui permet de fournir
un point de vue indépendant et important sur ces priorités.
Les renseignements et les conclusions émergeant de cette
nouvelle fonction aideront la TRNEE à planifier ses
travaux et l’attribution de ses ressources de
façon plus rationnelle et sur plus d’une année.
Les résultats seront de plus communiqués aux principaux
intervenants de la TRNEE. 

Constitution
des références gouvernementales

La
TRNEE reconnaît l’importance de constituer les
références gouvernementales en répondant aux demandes
de conseils sur des enjeux particuliers. Les demandes
de 2008-2009 n’ont pas encore été formulées. Contrairement
à ses pratiques du passé, la Table ronde s’efforcera
de se placer en position de répondre à ces demandes
sans avoir à suspendre ses travaux déjà amorcés. L’approche
lui permettant d’y parvenir consistera à augmenter
sa flexibilité en s’engageant dans des projets
de durées différentes dont les dates de lancement et
de conclusion seront échelonnées. 

Conformité
au projet de loi C-288

La
TRNEE respectera ses engagements prescrits en vertu
de la Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto en
ce qui a trait au plan et à la déclaration du Canada
sur le changement climatique. Dans le but d’exécuter
ses responsabilités prescrites, la TRNEE entreprendra
des recherches, recueillera de l’information et
produira une réponse écrite dans les limites de temps
prévues. 

2.5.2
Diffuser les conseils

La
TRNEE a appris la valeur de la diffusion de ses conseils
et de ses recommandations de politiques comme moyen
d’atteindre ses objectifs stratégiques. Elle utilise
toute une gamme d’approches pour diffuser ses
recommandations et ses conseils, dont les relations
avec les médias, le briefing ciblé de ses principaux
partenaires des secteurs publics et privés non gouvernementaux,
les activités de diffusions, son site Web, les communiqués
électroniques et les bulletins. Chaque auditoire est
critique pour l’établissement d’un mouvement
vers le changement et la promotion de la TRNEE comme
source fiable d’information crédible et de conseils. 

Résultats
escomptés et indicateurs de rendement

Par
ses efforts de diffusion, la TRNEE vise à augmenter
la sensibilisation et la compréhension des enjeux environnementaux
et économiques auprès des décideurs fédéraux et des
autres intervenants et à se faire reconnaître comme
source crédible d’expertise et de renseignements. 

Pour
atteindre cet objectif, elle doit s’assurer de
la communication efficace de ses recommandations. La
qualité et la portée de ses communications externes
servent d’indicateur de son rendement. 

Les
indicateurs de rendement, ci-dessous, figurent en regard
des résultats associés à la formulation de conseils. 

Tableau
2.6: Résultats escomptés et indicateurs de rendement

Initiatives
pour 2008 et les années suivantes

Maintien
du programme et des activités de communication de l’organisation

En
2008-2009, la TRNEE poursuivra ses activités d’information
et de sollicitation des intervenants en matière de changement
climatique. Ses activités s’inscrivent dans un
effort ciblé pour augmenter le niveau de sensibilisation
et de compréhension des recommandations et des conseils
de la Table ronde auprès des décideurs fédéraux et des
intervenants nationaux, dans le but d’influer
sur l’élaboration des politiques liées aux enjeux
examinés. Les rencontres constituent une tribune de
présentation des conseils de la TRNEE et d’expression
des intervenants. L’échange d’idées est
essentiel pour s’assurer que les conseils sont
utiles et pertinents et il permet de cerner les travaux
à venir sur des enjeux particuliers. 

Étant
donné les ressources limitées de la TRNEE et la répartition
géographique des intervenants en cause, le site Web
de la TRNEE constitue une façon très rentable de diffuser
l’information clé aux intervenants. Par exemple,
le site comporte une bibliothèque virtuelle qui favorise
l’accès à plus de 300 documents de la TRNEE sur
l’économie et l’environnement dans les deux
langues officielles. En 2008-2009, la TRNEE compte investir
dans l’amélioration de son site Web.

De
plus, l’organisation continuera de produire et
de diffuser des communications électroniques et des
bulletins aux personnes-ressources des groupes d’intervenants
pour assurer la diffusion de ses résultats et conseils. 

Amélioration
des communications stratégiques

À
cause de son lien étroit avec le gouvernement, la TRNEE
offre l’accès aux responsables de l’élaboration
des politiques et aux décideurs du gouvernement fédéral;
il s’agit d’un atout important pour les
intervenants de la TRNEE qui sont à l’extérieur
du gouvernement. Pour les intervenants du gouvernement,
la TRNEE offre l’accès aux opinions de l’industrie,
des environnementalistes et des universitairesqui s’intéressent
à la relation entre l’environnement et l’économie. 

Un
des objectifs de la Table ronde pour la période de planification
courante consiste à améliorer la qualité et la diffusion
de ses communications externes. Cet objectif avait été
mentionné dans le rapport sur le rendement de 2006-2007
à titre de point à améliorer. La TRNE compte, par ce
moyen, augmenter sa visibilité et son travail auprès
des décideurs de secteurs importants. Du même coup,
elle augmentera sensiblement sa capacité d’atteindre
son objectif stratégique, soit d’influer sur l’élaboration
des politiques. 

Un
des moyens de rehausser et de promouvoir la visibilité
de la TRNEE consistera à augmenter sa capacité de communications
internes et à mettre en œuvre des initiatives de communication
stratégique. Étant donné les ressources limitées de
la TRNEE, les outils et les tactiques devront être conçus
en conséquence. 

Au
cours des dernières années, la TRNEE s’est consacrée
plus intensément à la relation avec le gouvernement
fédéral et à son rôle dans la formulation de conseils
en matière de politiques à son endroit. La TRNEE reconnaît
que ce rôle n’est pas bien compris par certains
groupes d’intervenants ou par les médias qui constituent
eux aussi des éléments importants de la capacité de
la TRNEE d’atteindre d’autres décideurs
importants de la société canadienne. En 2008-2009, la
TRNEE examinera des façons de concentrer ses efforts
de communication sur des auditoires clés, des nouveaux
objectifs, des positions et des tactiques. 

Maximiser
les ressources des membres de la Table ronde constituera
un élément important de cette initiative. La TRNEE visera
donc les occasions d’utiliser ses membres dans
le cadre de ses activités de communication ciblées. 

Établissement
d’ententes de collaboration avec d’autres
organismes

La
TRNEE reconnaît qu’elle pourrait augmenter son
efficacité d’une façon exponentielle si elle parvenait
à s’appuyer sur sa réputation et ses ressources
pour conclure des ententes de collaboration avec des
partenaires compétents lui permettant d’atteindre
des auditoires plus vastes et d’établir de nouvelles
relations. Elle créerait ainsi des occasions d’augmenter
l’étendue et la profondeur de ses recherches et
de ses analyses et de leur diffusion auprès d’intervenants
externes. 

La
TRNEE établira des partenariats avec des intervenants
compétents, notamment des entreprises, des associations
industrielles, des ONG et des organismes de recherche
de même qu’avec certains ministères gouvernementaux.
L’initiative vise à rehausser les travaux de la
TRNEE et à faciliter la collaboration entre les décideurs
et les intervenants, particulièrement avec certains
partenaires. Les efforts seront liés aux travaux continus
de la TRNEE sur l’énergie et les changements climatiques.
Elle établira également des alliances stratégiques avec
des intervenants dans le but d’améliorer les politiques
et les mesures gouvernementales et non gouvernementales
et pour atteindre ses objectifs en matière de changements
climatiques et d’énergie. 

Section
3: RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

Tableau
3.1 : Liens de l’organisation avec les résultats
du gouvernement du Canada

En
2008-2009, la TRNEE contribuera à l’objectif du
Canada pour une forte croissance économique, principalement
par ses travaux et la formulation de conseils sur les
politiques en matière de changement climatique, ce qui
aidera le Canada à aborder cette question à moyen et
à long terme. Les recommandations, advenant leur mise
en œuvre, sont conformes aux intérêts du Canada et à
l’objectif du gouvernement d’établir une
économie concurrentielle sur le marché mondial, viable
et novatrice sur le plan technologique, et qui profitera
à tous les Canadiens et Canadiennes. 

Tableau
3.2: Services reçus à titre gracieux

Tableau
3.3: Sommaire des dépenses en capital par activité de
programme

Tableau
3.4: Sources de revenus disponibles

Section
4: AUTRES POINTS D’INTÉRÊT

4.1
Membres de la Table ronde

[4]

Robert
Page (Président par intérim)
TransAlta Professeur en gestion de l’environnement
et durabilité
Institute for Sustainable Energy, Environment and Economy
Université de Calgary
Calgary (AB)

Francine
Dorion (Vice-présidente)
St-Bruno-de-Montarville (QC)

Janet
L.R. Benjamin
North Vancouver (BC)

Pauline
Browes
Toronto (ON)

Elizabeth
Brubaker
Directrice exécutive
Environment Probe
Toronto (Ontario)

Angus
Bruneau
St. John’s (NL)

David
Chernushenko
Président
Green and Gold Inc.
Ottawa (ON)

Robert
Dubé
Mont-Saint-Hilaire (QC)

Tim Haig
Président et chef de l’exploitation
BIOX Corporation
Oakville (ON)

Christopher
Hilkene
Clean Water Foundation
Toronto (ON)

Mark
Jaccard
Professeur en gestion des ressources et de l’environnement
Université Simon Fraser
New Westminster (BC)

Donald
F. MacKinnon
Président Syndicat des travailleurs et travailleuses
du secteur énergétique
Toronto (ON)

Ken
McKinnon
Président
Yukon Environmental and Socio-Economic Assessment Board
Whitehorse (YT) 

Kerry
Morash
Agent de développement rural
Gouvernement de la Nouvelle-Écosse
Halifax (NS)

Richard
Prokopanko
Directeur, Affaires de l’entreprise
Alcan Inc.
Vancouver (BC)

Wishart
Robson
Conseiller du PDG en changements climatiques
Nexen Inc.
Calgary (AB)

Robert
Slater
Professeur adjoint, Politique environnementale
Université Carleton 
Ottawa (ON) 

Robert
Sopuck
Vice-président des politiques
Delta Waterfowl Foundation
Sandy
Lake (MB)

4.2
Personnes-ressources de la TRNEE

Lisa
Woodward
Directrice des opérations
344, rue Slater, bureau 200
Ottawa (ON) K1R 7Y3
Tél. : 613- 947-4421

[1] Pour de plus amples renseignements sur la TRNEE, voir
le site Web de l’organisation à www.nrt-trn.ca.

[2] Au début de 2008, les membres prendront une décision
finale sur les éléments qui feront partie du plan de
travail.

[3] Au début de 2008, les membres prendront une décision
finale sur les éléments qui feront partie du plan de
travail.

[4] Jusqu’à janvier 2008