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Vers un programme canadien d’écologisation de la fiscalité : les premiers pas

Couverture du rapport - Écologisation de la fiscalité : les premiers pas

PUBLIÉ
2002

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La TRNEE a publié ce rapport pour approfondir la compréhension en ce qui a trait à la manière dont le gouvernement pourrait réorienter la fiscalité et les dépenses pour créer un ensemble d’incitatifs visant à soutenir le virage vers le développement durable. On a examiné l’expérience internationale et on a entrepris trois études de cas pour illustrer et étudier les défis particuliers afférents à la mise sur pied de l’écologisation de la fiscalité.

On a utilisé les leçons tirées de ces études de cas pour établir le cadre de travail de l’écologisation de la fiscalité, notamment des principes directeurs susceptibles de s’appliquer à un éventail plus large de questions liées au développement durable.