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Rapport sur le rendement – 2010 -2011

2010–2011 –
Rapport sur le rendement

Copie originale signée par
_____________________

L’honorable Jim Prentice
Ministre de l’Environnement

Table des matières

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Message du président et premier dirigeant

• Section I : Survol de l’organisation
• Raison d’être et responsabilités
• Résultat stratégique et architecture de l’activité de programme (AAP)
• Priorités organisationnelles
• Analyse du risque
• Sommaire du rendement
• Profil des dépenses
• Budget des dépenses par crédit voté

• Section II : Analyse des activités de programme par résultat stratégique
• Résultat stratégique de la TRN
• Description de l’activité de programme : Programme consultatif sur des enjeux environnementaux et économiques
• Analyse du rendement
• Leçons apprises
• Activité de programme : Services internes
• Leçons apprises

• Section III : Information supplémentaire
• Faits saillants financiers de la TRN
• États financiers
• Tableau d’information supplémentaire

• Section IV : Autres points d’intérêt
• Les intervenants de la TRN et leurs attentes
• Cadre de mesure du rendement de la TRN
• Membres de la TRN
• Personne ressource à la TRN

Message du président et premier dirigeant

Nous avons beaucoup accompli en 2010-2011, partant du lancement en mai 2010 du premier rapport de la Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie (TRNEE ou la Table ronde) intitulé À la hauteur : Analyse comparative de la compétitivité du Canada dans un monde faible en carbone. Ce rapport évaluait la compétitivité du Canada dans un monde à faible production de carbone par rapport aux autres nations du G8 dans les domaines comme les émissions et l’énergie, les compétences, l’investissement, l’innovation et la gouvernance.

Le deuxième rapport publié au cours de l’hiver, intitulé  Degrés de réchauffement : les enjeux de la hausse du climat pour le Canada, présente une illustration unique des effets que pourraient avoir le changement climatique au Canada au cours du XXIe siècle si la tendance du réchauffement de la planète se maintient, et résume les conséquences prévisibles du changement climatique selon huit principales catégories d’effets.

La TRN a lancé une initiative de collaboration spéciale avec la Société géographique royale du Canada afin de présenter le diagramme original « Degrés de réchauffement » dans les éditions d’octobre des revues Canadian Geographic et Géographica. Nous avons conçu de nombreuses ressources à l’appui de cette initiative, notamment des sites Web interactifs, l’Atlas canadien en ligne, des dialogues régionaux ainsi que des plans de cours sur le changement climatique destinés à des centaines de milliers de jeunes étudiants canadiens.

Voies parallèles : Choix de politiques climatiques pour le Canada et les États Unis, le troisième rapport de la série Prospérité climatique, a été publié cette année. Ce rapport propose de nouvelles analyses, de nouvelles idées et des conseils visant les effets de l’harmonisation des politiques climatiques du Canada avec celles des États-Unis, et démontrait comment le Canada pouvait aller de l’avant même si les États Unis retardaient leur action.

Au cours de 2010-2011, la TRN a continué de se concentrer sur son autre programme majeur de recherche sur les politiques, La pérennité de l’eau et des secteurs des ressources naturelles du Canada. S’appuyant sur des consultations exhaustives auprès de l’industrie et d’autres intervenants, un premier rapport, Courant de changement, a été publié en juin. Ce rapport décrit les principaux enjeux liés à l’eau pour ces secteurs et souligne des domaines devant faire l’objet de recommandations et de mesures.

La TRN a également rempli ses obligations en vertu de la Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto, en entreprenant un examen et une évaluation du Plan d’action de la LMOPK 2010 du gouvernement. Le rapport représente la quatrième réponse de la TRN.

En 2010-2011, en plus de ses efforts en recherche, la TRN s’est engagée plus que jamais dans des activités de rassemblement, soit en organisant ou en participant à plus de 60 séances avec intervenants ou allocutions partout au Canada et ailleurs. Nous nous sommes prévalus de notre autorité de convocation pour rassembler des entreprises, des gouvernements et des experts afin de faire avancer un dialogue sur une voie durable pour les sables bitumineux.

Depuis 1988, la TRN s’est forgée une expertise qui lui permet de fournir une contribution unique et substantielle à la prospérité économique du Canada par le développement durable. Nous espérons pouvoir continuer à vous offrir, à vous, au gouvernement du Canada et au Parlement des conseils stratégiques utiles, opportuns et pertinents tout au long de 2011 et de 2012.

Le président et premier dirigeant de la TRN,
David McLaughlin

Section I : Survol de l’organisation

Raison d’être et responsabilités

La Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie (TRN ou la Table ronde) a pour raison d’être, ou pour mission, de jouer un rôle de catalyseur dans la définition, l’interprétation et la promotion des principes et de la pratique du développement durable, et ce, pour tous les secteurs de la société canadienne de même que pour toutes les régions du pays.

La TRN remplira ce vaste mandat en se penchant stratégiquement sur des questions d’intérêt national à la croisée de l’environnement et de l’économie. Elle étudie les effets économiques et environnementales d’enjeux prioritaires et prodigue des conseils indépendants sur la façon de les aborder.

Dans ses travaux, la TRN s’efforce d’influer sur l’élaboration des politiques et sur les décisions concernant l’environnement et l’économie. Elle favorise ainsi la prospérité économique de tous les Canadiens tout en préservant l’environnement pour les générations actuelles et futures.

Objectif législatif

• effectuer des recherches, recueillir de l’information et des données provenant d’analyses sur des questions d’importance primordiale concernant un développement durable;
• conseiller les gouvernements sur la façon d’intégrer la prise en considération de l’environnement et de l’économie dans leur processus décisionnel de même que sur les questions d’ordre planétaire concernant un développement durable;
• conseiller ces secteurs et ces régions sur les moyens d’incorporer à leurs activités les principes et la pratique du développement durable;
• accroitre la sensibilisation du public pour les changements culturels, sociaux, économiques et politiques nécessaires pour réaliser un développement durable et favoriser leur compréhension;
• contribuer aux efforts collectifs à déployer au Canada pour surmonter les obstacles au développement durable.

Loi sur la Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie, article 4

La TRN a été créée en 1988 par le Premier ministre comme organisme consultatif national indépendant qui relève du gouvernement fédéral et du Parlement par la voie du ministre de l’Environnement (voir à la figure 1 l’organisation interne de l’organisme et sa relation avec le gouvernement fédéral). Le statut de la Table ronde a été officialisé en 1993 par une Loi du Parlement, le projet de loi C 72, Loi constituant la Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie (Loi sur la TRNEE).

La TRN est un établissement public (Loi sur la gestion des finances publiques, annexe II).

Fort de leur expertise et de leurs idées, les membres de la Table ronde dirigent le travail de la TRN. Les membres sont nommés à temps partiel par le gouverneur en conseil. Ils représentent différentes régions du Canada et sont d’éminents chefs de file du milieu des affaires, du milieu syndical, des universités, de la fonction publique et des organisations environnementales. Une liste exhaustive des membres de la TRN figure à la section 4.

Ceux ci se réunissent habituellement quatre fois par année dans le cadre d’assemblées plénières où ils discutent des priorités en plus d’examiner et d’approuver le travail du Secrétariat. Ce Secrétariat qui, établi à Ottawa, est présidé par un président et premier dirigeant, prête main forte aux membres dans leur tâche. Dans ce contexte, le Secrétariat assure la gestion des programmes, l’analyse des politiques et des recherches, les communications et les services administratifs destinés aux membres de la TRN.

Les renseignements généraux au sujet de la TRN et ses membres se trouvent sur le site Web de l’organisme à l’adresse suivante www.nrt-trn.ca

Figure 1 : Organisation interne de la TRNEE et relation avec le gouvernement fédéral

[D]

Résultat stratégique et architecture de l’activité de programme (AAP)

Comme l’a approuvé le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) en juin 2007, la TRN a un seul résultat stratégique et une seule activité de programme, qu’elle s’efforce de réaliser dans le cadre de l’exercice même de son mandat, tel que formulé ci dessous :

Les conseils en matière de développement durable relevant à la fois de l’environnement et de l’économie influent sur l’élaboration des politiques fédérales et les décisions dans d’autres secteurs importants

De plus, la TRN réalise l’activité de programme liée aux services internes courante du gouvernement du Canada.

La figure 2 illustre le cadre de l’activité de programme de la TRN, contribuant à la réalisation du seul résultat stratégique de l’organisme.

Figure 2 : Architecture de l’activité de programme (AAP) de la TRNEE

[D]

Priorités organisationnelles

Deux grandes priorités permanentes ont été identifiées dans le RPP de 2010-2011, chacun ayant des initiatives sous jacentes spécifiques.

Analyse du risque

Contexte

La TRN s’efforce d’influer sur la façon dont le gouvernement aborde les questions importantes de développement durable. Pour ce faire, la TRN doit produire et diffuser des avis pertinents, neutres et crédibles en temps opportun. Sa capacité en la matière dépend à la fois de facteurs externes et internes.

Les changements apportés au contexte opérationnel ont posé et continueront de poser un défi pour un organisme aussi petit que la TRN. Nous nous attendons à ce que ces pressions continueront de s’exercer et qu’elles nous amèneront à nous adapter et à réagir en conséquence. Les principaux facteurs de risque sont examinés ci dessous.

Facteurs de risque et défis

• La capacité de la TRN d’influer sur l’élaboration des politiques gouvernementales représente un indicateur clé du rendement. Au Canada, en ce qui a trait particulièrement aux questions habituellement examinées par la TRN, le gouvernement fédéral n’élabore pas ses politiques en vase clos. Cette capacité subit l’effet des liens du gouvernement avec d’autres administrations au Canada et à l’étranger et d’un ensemble d’autres facteurs sur lesquels la TRN n’a aucune emprise, ce qui crée un environnement décisionnel complexe.
• La capacité d’influencer le gouvernement est un indicateur de rendement difficile à mesurer, comme le démontre la rétroaction des intervenants internes et externes. Outre le défi décrit ci dessus, l’influence des conseils de la TRN sur les décisions gouvernementales peut ne donner de mesures concrètes que plusieurs années après la formulation des recommandations et la publication des rapports de la TRN. Il peut donc être parfois difficile d’établir un lien clair de cause à effet à cet égard.
• Par le passé, le moment où il a fallu nommer de nouveaux membres à la Table ronde a posé des problèmes à cet organisme sur le plan de la continuité de ses travaux. La représentation équilibrée des membres au sein de la TRN demeure toujours un objectif. La TRN atténue le risque à cet égard en consultant abondamment les intervenants afin d’assurer que son travail reflète la représentation de tous les secteurs et régions du pays.
• L’expertise et les idées des membres sont essentielles pour l’orientation de la recherche et de l’analyse de la TRN. En raison du risque inné de pouvoir compter sur un nombre et une représentation des intérêts, une expérience et une diversité régionale insuffisants, il est important que les nominations se fassent au moment opportun.
• L’une des forces exceptionnelles de la TRN est sa capacité de convoquer des groupes disparates pour se pencher sur des enjeux difficiles. Cette capacité émane du fait qu’elle est perçue comme une organisation de confiance, neutre et crédible. Par conséquent il y a un risque implicite à sa réputation dans tout ce qu’entreprend la TRN. Elle doit préserver à tout prix sa position en tant qu’organisme indépendant et équilibré pour continuer son évolution au sein de sa communauté d’intervenants.

Sommaire du rendement

Sommaire des ressources financières (en milliers de dollars)

Profil des dépenses

En 2010 2011, les dépenses de la Table ronde ont atteint 5,15 millions de dollars. Au cours de cette période, il n’y a eu aucun programme de paiement de transfert ni de changements marquants dans les dépenses législatives. La base de ressources et les modèles de dépenses afférents ont été très stables pendant un certain nombre d’années, ne présentant que de petits écarts mineurs sans conséquence.

Budget des dépenses par crédit voté

Pour obtenir de l’information sur nos crédits organisationnels et/ou nos dépenses légales, veuillez vous reporter aux Comptes publics du Canada 2010-2011 (volume II). Une version électronique des Comptes publics se trouve sur le site Web de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Section II : Analyse des activités de programme par résultat stratégique

Résultat stratégique de la TRN

La TRNEE a un seul résultat stratégique approuvé par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) qui s’énonce comme suit :

Résultat stratégique de la TRN

Les conseils en matière de développement durable relevant à la fois de l’environnement et de l’économie influent sur l’élaboration des politiques fédérales et les décisions dans d’autres secteurs importants.

La façon dont la TRN atteint son résultat stratégique consiste à produire et à diffuser ses conseils stratégiques et, dans tous les aspects de ses travaux, à appliquer des pratiques de saine gestion. L’objectif de la TRN consiste à faire mieux comprendre aux décideurs les défis et les débouchés qui se situent à la croisée de l’environnement et de l’économie, et à éclairer le débat sur ces questions.

La TRN est dans la position unique d’un organisme consultatif indépendant en matière de politiques qui préconise des solutions de développement durable au gouvernement fédéral. Elle sensibilise la population canadienne et ses gouvernements aux défis que comporte le développement durable en prônant des changements positifs, et elle s’efforce de promouvoir des solutions stratégiques crédibles et impartiales qui soient dans le meilleur intérêt de l’ensemble des Canadiens.

Au cours de 2010 2011, la TRN a mobilisé les ministères, organismes fédéraux ainsi que les intervenants nationaux, provinciaux et territoriaux dans sa recherche, y compris les étapes où nous cherchons à obtenir des conseils et des solutions pratiques. Dans le cadre de ses travaux, la TRNEE a continué à suggérer des façons de faire des préoccupations économiques et environnementales un élément central des processus décisionnels du gouvernement et à favoriser l’adoption de sa recommandation en ce qui a trait au développement durable.

À l’appui du résultat stratégique, le Budget principal des dépenses établit deux activités de programme :

• Programme consultatif sur des enjeux environnementaux et économiques
• Services internes

Description de l’activité de programme : Programme consultatif sur des enjeux environnementaux et économiques

Description de l’AP

Il est vital pour l’avenir tant économique qu’environnemental du Canada de faire mieux connaître et comprendre aux Canadiens et à leurs gouvernements les défis du développement durable et de promouvoir des solutions viables pour les relever. Par ce programme, la Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie (TRN) vise à exercer une influence sur l’élaboration de politiques et la prise de décisions sur des enjeux particuliers de développement durable touchant l’environnement et l’économie.

La TRN effectue de la recherche et de l’analyse en plus de produire de l’information et de formuler des conseils au sujet d’enjeux particuliers en matière de développement durable. L’organisme fait la promotion de ses résultats et de ses recommandations par divers moyens de communication tels que les relations avec les médias, la tenue de séances d’information des intervenants et d’autres événements à leur intention, la diffusion de ses publications et son site Web, le tout afin d’influencer les décideurs du gouvernement fédéral et d’autres secteurs clés, comme les autres ordres de gouvernement, l’industrie et les organisations non gouvernementales de l’ensemble du pays, dans leurs politiques et leurs décisions.

Ressources financières

Sommaire des ressources financières (en milliers de dollars) 2010-2011

Ressources humaines

Sommaire des ressources humaines (ETP) 2010-2011

Sommaire des résultats du rendement par indicateur

Sommaire des ressources financières (en milliers de dollars) 2010-2011

Dans le cadre de cette activité de programme, deux secteurs d’effort essentiels — la formulation de conseils et la diffusion des conseils — contribuent aux résultats attendus décrits précédemment.

Formulation de conseils

La formulation de conseils sous entend mener des recherches originales et susciter la concertation des experts et des parties prenantes pour assurer un juste équilibre et la crédibilité voulue. Les recherches analysent les tendances et faits économiques et environnementaux qui sous-tendent chaque enjeu. Les membres de la TRN examinent et approuvent les recommandations de politiques qui en découlent. Cet effort se traduit dans un rapport qui présente les conclusions, l’analyse et les recommandations du processus de recherche et de consultation et le consensus des membres.

Le Rapport sur les plans et les priorités (RPP) de la TRN 2010-2011 a défini un certain nombre d’initiatives clés, qui ont été, sauf une exception mineure atteintes avec succès.

(a) Formuler des conseils stratégiques

En ce qui concerne ses initiatives en matière de politiques au cours de l’exercice 2010-2011, la TRN a concentré son attention sur un certain nombre d’enjeux et de domaines de recherche critiques :

• Les risques économiques et les occasions du changement climatique (programme de Prospérité climatique)
• La pérennité de l’eau et des secteurs des ressources naturelles du Canada
• Le dialogue sur les sables bitumineux
• Le partenariat avec la Société géographique royale du Canada

En s’appuyant sur ses précédents travaux sur le changement climatique, la TRNEE a lancé son programme Prospérité climatique en 2009 2010, qui met l’accent sur les risques et les possibilités économiques associés au changement climatique pour le Canada.

Prospérité climatique est un projet d’orientation politique réparti sur deux ans qui met l’accent sur les deux principaux domaines de recherche suivants :

1. Les conséquences économiques pour le Canada découlant du changement climatique, comment nous devrions nous adapter et les coûts afférents.
2. Les conséquences économiques pour le Canada d’une transition vers une économie faible en carbone, ce que cela signifie pour notre capacité concurrentielle future et les stratégies requises pour réussir.

En 2010-2011, la Table ronde a publié les trois premiers rapports de son initiative Prospérité climatique.

La connaissance de notre situation actuelle est essentielle pour déterminer sur quoi nous devons nous concentrer si nous voulons que le Canada soit compétitif et gagnant dans cette nouvelle réalité : voilà l’objet du premier rapport intitulé À la hauteur : Analyse comparative de la compétitivité du Canada dans un monde faible en carbone, publié en mai 2010. Il évalue la compétitivité du Canada par rapport aux autres nations du G8 dans les domaines comme les émissions et l’énergie, les compétences, l’investissement, l’innovation et la gouvernance.

Le changement climatique aura une influence différente sur les Canadiens selon l’endroit où ils vivent. Comprendre les conséquences possibles et planifier à long terme pourraient nous aider à nous adapter et à prospérer au cours des décennies de changements climatiques à venir. Le deuxième rapport, Degrés de réchauffement : les enjeux de la hausse du climat pour le Canada, contient une illustration unique des effets que pourrait avoir le changement climatique au Canada pendant le XXIe siècle si les tendances de réchauffement de la planète se maintiennent.

Ce diagramme met l’accent sur 60 effets potentiels des changements climatiques, en fonction d’une fourchette de réchauffement allant de l’augmentation actuelle de 0,78 °C de la température mondiale, par rapport aux niveaux préindustriels, à 5 °C pendant le siècle en cours. Ce rapport explique les conséquences prévisibles du changement climatique selon huit principales catégories d’effets touchant les écosystèmes et les ressources hydriques ainsi que la santé humaine et bien d’autres éléments.

Voies parallèles : Choix de politiques climatiques pour le Canada et les États-Unis, le troisième rapport de la série Prospérité climatique, a été publié cette année. Il comporte une analyse, une introspection et des conseils nouveaux visant les effets de l’harmonisation des politiques climatiques du Canada avec celles des États-Unis. Il fait ressortir la différence entre l’harmonisation des cibles liées au carbone et l’harmonisation des prix liés au carbone; chacune ayant des incidences différentes et plus ou moins grandes sur l’environnement et l’économie du Canada. Il précise également de quelle façon nous pouvons aller de l’avant malgré les retards et l’incertitude liés à l’orientation des politiques climatiques des États Unis.

Le programme de la TRN sur la pérennité de l’eau et des secteurs des ressources naturelles du Canada a été conçu pour examiner la relation entre les secteurs de l’énergie, des mines, de la forêt et de l’agriculture, et la pérennité de l’eau. Il évalue les politiques, approches et mécanismes qui permettront aux gouvernements, à l’industrie et aux autorités de gestion de l’eau de mieux gérer l’eau de façon à favoriser tant la santé des écosystèmes que la viabilité économique des secteurs des ressources naturelles.

S’appuyant sur des consultations exhaustives auprès de l’industrie et d’autres intervenants, un premier rapport, Courant de changement : La pérennité de l’eau et des secteurs des ressources naturelles du Canada, a été publié le 17 juin 2010, dans le cadre du premier Sommet canadien de l’eau tenu à Mississauga, en Ontario. Elle y décrit les principaux enjeux de l’eau pour ces secteurs en plus d’y présenter des recommandations et d’y faire état de mesures à prendre.

À la fin de l’été 2010, une réunion innovatrice a eu lieu à Fernie, Colombie Britannique, organisée par la TRN et le Forum des politiques publiques (FPP). Les porte parole de tous les différents acteurs du débat sur les sables bitumineux se sont rencontrés pour échanger leurs opinions sur la création de conditions favorables à un dialogue positif sur le développement durable de l’industrie. La réunion avait pour principal objectif d’envisager la possibilité et les modalités d’un éventuel dialogue constructif entre toutes les parties.

La réunion de Fernie a donné lieu à la publication du rapport intitulé Les sables bitumineux – du débat au dialogue en novembre 2010. Dans ce rapport, la TRN et le FPP recommandent que l’industrie, le gouvernement, les ONGE et les collectivités des Premières Nations poursuivent un dialogue sur l’enjeu du rendement de l’exploitation des sables bitumineux. Reconnaissant les nombreuses facettes de la question des sables bitumineux et leur impact à différentes échelles, il est devenu évident qu’il ne s’agit pas d’un seul « dialogue » proposé mais en réalité trois dialogues connexes et ultimement liés : le rendement des sables bitumineux, la stratégie d’énergie propre du Canada et le rôle des sables bitumineux dans celle-ci ainsi que la politique du Canada en matière de changement climatique. Il y a des liens de politique clairs entre eux et l’opportunité et la progression de chaque dialogue pourraient avoir des effets sur les autres.

En octobre 2010, la Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie a lancé une nouvelle initiative de collaboration avec la Société géographique royale du Canada (SGRC) faisant connaître davantage les impacts physiques du changement climatique au Canada.

L’élément principal de cette initiative était une affiche-diagramme nationale intitulée Degrés de réchauffement, incluse dans les éditions d’octobre des revues Canadian Geographic et Géographica. Le diagramme illustre les impacts physiques vraisemblables du changement climatique sur notre pays depuis les niveaux de réchauffement d’aujourd’hui à plus de 5 degrés Celsius. Vous pouvez voir à un endroit, pour la première fois, comment et où le Canada et les Canadiens seraient touchés par le réchauffement des températures et le changement dans les précipitations sur une gamme de secteurs d’impacts, allant des écosystèmes à la santé humaine jusqu’aux ressources en eau et autres.

La TRNEE et la SGRC ont également amorcé des discussions sur la signification des changements climatiques pour le Canada et sur les façons de s’y adapter. Nous avons tenu six débats d’experts nationaux et régionaux en octobre 2010, à Ottawa, Halifax, Montréal, Toronto, Vancouver et Saskatoon, en vue de solliciter l’apport des Canadiens sur cet important sujet.

De plus, la TRNEE a collaboré avec le Conseil canadien de l’enseignement de la géographie de la Société géographique royale du Canada à la création de 13 plans de leçon — un pour chaque province et territoire — qui sont enseignés à des centaines de milliers de jeunes Canadiens dans plus de 12 000 écoles. L’Atlas canadien en ligne (ACEL) de la SGRC a également consacré un module sur le programme Prospérité climatique de la TRNEE comportant des vidéos, des cartes interactives et des diagrammes.

À l’appui de cette initiative, la TRNEE nationale a conçu un nouveau site Web où les visiteurs peuvent en apprendre davantage sur la façon dont le Canada pourra prospérer en dépit des changements climatiques à l’échelle planétaire. Pour apprendre davantage au sujet du programme de la Prospérité climatique de la TRNEE et les Degrés de réchauffement, rendez-vous à l’adresse http://www.nrt-trn.ca/climat/properite-climatique?lang=fr.

(b) Examiner les processus de mobilisation des intervenants

La durabilité fait appel à des mécanismes de gouvernance formulés de façon spéciale pour naviguer dans des enjeux difficiles et créer une perspective plus intégrée au sein de nos gouvernements et de notre société sur la façon de réaliser la durabilité. Un processus de collaboration mixte TRNEE – Forum des politiques publiques (FPP) a réuni des experts et des spécialistes de la durabilité et de la politique publique canadiens pour examiner comment une collaboration davantage axée sur la gouvernance et des processus de mobilisation plus vastes pourraient mener à des progrès réels dans le domaine du développement durable. Cela a mené à la publication d’un rapport intitulé Le progrès grâce aux processus, qui a tiré deux conclusions principales. En premier lieu, la politique publique sur le développement durable au Canada souffre parce que des approches de gouvernance traditionnelles ne suffisent plus dans le monde complexe et la société pluraliste d’aujourd’hui. Deuxièmement, ceux concernés par la politique publique sur le développement durable ne devraient pas toujours attendre que les gouvernements mènent la charge. Sur certaines questions, des positions sont devenues tellement polarisées et solidement ancrées que les gouvernements ne sont pas toujours les mieux placés pour défaire l’embâcle. Dans de tels cas, des organisations de politique ou consultatives comme le FPP et la TRNEE peuvent jouer un rôle essentiel en tant que convocateurs et facilitateurs neutres pour un dialogue qui essaie de remettre en perspective les enjeux clés et sortir les intervenants de leurs positions bien campées. De cette façon, un espace de politique publique ouvert peut être créé afin de faciliter le progrès.

(c) Renforcer la perspective stratégique et la fonction de recherche

Cette fonction a été renforcée et officialisée au cours de l’année à l’aide de mises à jour de l’information avant-gardiste fournie aux équipes de politiques afin de susciter une réflexion stratégique à plus long terme. L’établissement prévu d’un programme de notes d’information sur les politiques a été reporté au prochain exercice afin de l’inscrire dans un plan de communications stratégique plus vaste.

(d) Se conformer au projet de loi C-288

En juillet 2010, la TRNEE a respecté ses engagements prescrits en vertu de la Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto (LMOPK). Il s’agissait de la quatrième réponse de la TRNEE à ses obligations en vertu de la LMOPK.

La réponse de la TRNEE se trouve à l’adresse http://www.nrt-trn.ca/gouvernance/reponse-de-la-trnee-a-ses-obligations-en-vertu-de-la-loi-de-mise-en-oeuvre-du-protocole-de-kyoto/lmpok-2010?lang=fr.

(e) Constituer des références gouvernementales

En 2010-2011, le gouvernement n’a pas fait appel à la TRNEE pour quelque recherche que ce soit. Mais deux de ces demandes nous sont parvenues à la fin de l’exercice financier; elles doivent être terminées en 2011-2012 et feront l’objet d’un rapport dans le RRM de l’an prochain.

Diffusion des conseils

À la fin d’un programme ou d’une activité, l’organisme assure la diffusion des conclusions et des conseils par le biais de toute une gamme de moyens de communication de façon à atteindre les décideurs et les leaders d’opinion ciblés du pays. Cette étape est cruciale pour assurer une sensibilisation et la compréhension du dossier et pour influer sur l’élaboration des politiques. Pour amorcer ces activités, la TRNEE entretient et met à jour des réseaux de personnes et de groupes d’intervenants sélectionnés.

Deux initiatives spécifiques ont été identifiées dans le RPP de 2010-2011 :

(a) Améliorer les activités de communication avec les Intervenants

La crédibilité et le rôle indépendant de la TRN font d’elle un point de rassemblement naturel et efficace pour tout ce qui touche le développement durable. En 2010-2011, la TRN s’est servie de cette capacité de concertation de façon régulière, pour engendrer des discussions animées et productives sur un vaste éventail de sujets d’intérêt touchant tous les secteurs et les régions du Canada. Le personnel et les membres de la TRN sont régulièrement sollicités pour faire des présentations à différents fonctionnaires du gouvernement, à des groupes industriels et à d’autres intervenants, et pour les rencontrer.

La TRN n’a jamais autant été mobilisée dans de telles activités externes qu’en 2010- 2011, soit en présentant ou en participant à plus de 60 séances avec intervenants et en faisant des allocutions au Canada et à l’étranger.

La plupart de ces activités étaient organisées dans le cadre des principaux programmes de recherche de la TRN. À quelques occasions, la TRN a convoqué des intervenants pour participer à des tables rondes sur d’autres sujets connexes.

En avril 2010, la TRN, de concert avec d’autres groupes de réflexion canadiens, a réuni un groupe unique de personnes à Banff dans le but d’évaluer le besoin d’une stratégie énergétique au Canada et, dans l’affirmative, de déterminer sa nature. Des représentants de grandes sociétés canadiennes du milieu de toutes les formes d’énergie, des membres de l’Energy Policy Institute of Canada, de l’Energy Framework Initiative, du Conseil canadien des chefs d’entreprise et de la Chambre du commerce du Canada ont tous participé.

En juin 2010, la TRN a collaboré avec le Conseil canadien des normes (CCN) à l’organisation d’un atelier d’une journée réunissant des représentants des gouvernements fédéral et territoriaux, ainsi que certains représentants de l’industrie des normes. L’objectif de la séance était de déterminer la demande et les façons possibles pour le CCN d’appliquer les recommandations contenues dans le rapport Franc Nord : Adaptation de l’infrastructure du Nord canadien au changement climatique de la TRN et de diriger l’effort d’intégration des risques climatiques dans les codes, les normes et les instruments connexes.
En partant d’un éventail de mécanismes de rétroaction, la TRN est parvenue à réaliser ses résultats attendus pour l’exercice.

(b) Améliorer les communications stratégiques

Au cours du dernier exercice, le programme de communications et d’affaires publiques de la TRN s’est concentré sur l’élaboration et la mise en œuvre d’une stratégie de communications stratégique intégrée qui orientera les activités et les initiatives de communications de la Table ronde au cours des prochaines années. Cette initiative a été éclairée par une vaste consultation visant à orienter les intervenants dans leurs perceptions de l’image de marque et de l’identité de la TRN et aboutira à une reconception visuelle et fonctionnelle ainsi que la création d’une nouvelle image de son site Web au cours de 2011-2012.

En 2010 et en 2011, la TRN s’est considérablement hissé dans les médias nationaux et régionaux, particulièrement en ce qui touche ses rapports et à ses initiatives clés.

La couverture médiatique suivant le lancement de Voies parallèles a été exhaustive, plus de 30 médias d’un bout à l’autre du pays faisant état du dernier ajout à la série Prospérité climatique de la TRN. Degrés de réchauffement, l’initiative de collaboration de la TRN et de la SGRC, a été mentionnée dans plus de 100 médias canadiens et étrangers, ainsi que dans des reportages des principales agences de presse mondiales, des émissions radiophoniques nationales et régionales, des télédiffuseurs et des journaux influents du Canada qui faisaient état des effets généralisés prévus du changement climatique au cours du prochain siècle au Canada. En plus de l’attention médiatique générée par le lancement de ses plus récents rapports, la TRN a continué de faire l’objet d’une couverture médiatique nationale portant sur plusieurs enjeux environnementaux, y compris la réduction des émissions, l’énergie et le changement climatique.

Le site Web de la Table ronde a également continué à évoluer au cours de l’année — tant du point de vue technologique que de celui du contenu. Les efforts de communications et de sensibilisation de la TRN ont continué d’être marqués par une évolution vers l’édition électronique, avec la publication par voie électronique de rapports et documents de discussion.

Analyse du rendement

Même si la TRN a atteint ses objectifs et les résultats attendus, il reste qu’il est difficile d’attribuer ces succès directement à la réalisation du résultat stratégique, principalement aux « conseils en matière de développement durable relevant à la fois de l’environnement et de l’économie influent sur l’élaboration des politiques fédérales et les décisions dans d’autres secteurs importants. » Même si ces accomplissements améliorent certainement la capacité de la TRN de réaliser son résultat stratégique, une relation causale directe est difficile à établir, car il y a de nombreux facteurs contributifs qui échappent au contrôle de la TRN. La mesure du rendement de cette façon demeure l’un des défis et des risques continus de la TRN, comme il a été souligné dans la rétroaction des intervenants.

Le rendement est en partie mesuré et soutenu par des sondages indépendants et la rétroaction obtenue auprès des intervenants et des membres de la TRN. Les résultats et les réponses pour l’exercice 2010-2011 indiquent que la TRN

• produit des travaux crédibles, équilibrés et de haute qualité, qui sont à la fine pointe dans son domaine;
• est une référence neutre et fiable;
• a une capacité unique de susciter des dialogues importants au sujet des recherches sur des enjeux stratégiques, rassemblant divers intérêts de manière efficace;
• produit des recherches et des avis qui sont utiles à diverses fins.

Les figures 3 et 4 présentent les résultats des commentaires formulés par les participants à de nombreuses séances de la TRN avec intervenants tout au long de l’année. Les deux questions posées aux participants illustrent leurs réponses dans les divers domaines d’influence et de pertinence de la TRN.

Les résultats des sondages ci dessus démontrent clairement que les intervenants ont généralement une perception positive de la pertinence de la TRN. Le pourcentage relativement élevé de réponses « neutres » pourrait s’expliquer par la difficulté d’attribuer de manière claire et directe certains changements apportés aux politiques gouvernementales aux efforts déployés par la TRN dans des domaines qui sont intangibles et difficiles à mesurer, et ce, dans un contexte où tant de facteurs entrent en jeu.

Figure 3 : Résultats du sondage pour la question 1

Les résultats du sondage pour l’énoncé « Le travail de la TRN a une incidence importante sur la façon de voir des principaux décideurs des gouvernements au Canada au sujet des enjeux ayant une incidence sur l’environnement et l’économie. » Réponses formulées par les participants aux diverses séances d’information de la TRN (mars 2010–février 2011).

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Figure 4 : Résultats du sondage pour la question 2

Les résultats du sondage pour l’énoncé « Je crois que les travaux de la TRN traitent véritablement des principaux enjeux qui influent sur la capacité du Canada de relever les défis environnementaux et économiques. » Réponses formulées par les participants aux diverses séances d’information de la TRN (mars 2010–février 2011).

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Cela étant dit, il se dégage un important consensus parmi les intervenants que le travail de la TRN est pertinent et utile. Ainsi, le gouvernement a perfectionné sa méthodologie pour l’établissement des prévisions des émissions de GES en se fondant sur les avis de la TRN. Les options des ministères fédéraux ont également tenu compte d’orientations stratégiques et de conclusions de recherches produites par la TRN, et divers gouvernements provinciaux et territoriaux s’en sont inspirés ou les ont utilisées.

Les intervenants sont d’avis qu’une portée plus vaste et une profondeur plus grande des activités de communication de la TRN seront nécessaires pour influencer la communauté de la durabilité plus large et comment celle-ci, par ricochet, influence les décideurs.

Certains commentaires laissent entendre que le rayonnement de la TRN pourrait s’étendre à un plus vaste auditoire, tant au sein du gouvernement qu’auprès du grand public. D’aucuns estiment que la TRN joue un rôle consultatif important et sans pareil, mais que son incidence directe sur les résultats de la prise de décisions fédérales en matière de politique est difficile à mesurer. Certains facteurs qui échappent à la TRN continueront d’intervenir dans la réalisation complète de ce résultat stratégique précis. Cette difficulté d’attribuer directement certains efforts aux résultats constitue un problème systémique incessant dans les organismes indépendants de recherches et de politiques.

Le haut niveau de téléchargements de nos rapports témoigne d’un intérêt marqué constant pour le travail de la Table ronde. Depuis sa publication, les téléchargements de document Courant de changement s’élèvent à près de 30 000.

La publication électronique a contribué à élargir le rayonnement de la TRN de façon à joindre ses intervenants et à réduire le nombre et le coût des rapports imprimés.  L’accès aux publications sur le site Web a non seulement permis à nos intervenants d’y accéder immédiatement, mais il a également augmenté considérablement les niveaux de distribution.

Leçons apprises

• L’expérience avec la Société géographique royale du Canada, conjuguée à la rétroaction des intervenants révèle le désir de voir la TRN élargir son auditoire, renforce la nécessité pour la TRN de s’engager dans des collaborations afin de capitaliser sur ses ressources et étendre sa portée.
• L’ample rétroaction obtenue au sein de la Table ronde et de sa communauté d’intervenants, révèle que la TRN doit refaire son image, renforcer son image de marque et communiquer de façon plus large et stratégique. À cet effet, au cours de l’année qui vient un plan de communications stratégique et l’image de marque seront mis en œuvre, dont un nouveau site Web.
• Les médias sociaux doivent être utilisés davantage pour permettre une communication plus vaste et plus efficace avec les intervenants.
• Comme en témoigne la rétroaction, il est évident que les questions soulevées dans l’initiative Prospérité climatique suscitent amplement d’intérêt dans la communauté des intervenants de la TRN et au-delà.

Activité de programme : Services internes

Ressources financières

Ressources humaines

Le RPP de 2010-2011 soulignait l’application de pratiques de saine gestion des opérations comme la priorité pour l’activité des services internes. Les pratiques de saine gestion ont permis à la TRN de venir à bout de manière efficace et efficiente sa principale activité de programme.

Deux initiatives précises ont été définies pour les services internes dans le RPP 2010-2011, qui ont toutes deux été réalisées avec succès.

Tout d’abord, l’infrastructure de réseau de la TRN a été transférée avec succès dans un environnement virtuel utilisant un réseau moins coûteux et plus sécuritaire et « écologique ».

Deuxièmement, la base de données de la TRN, qui est un outil essentiel pour les communications avec les intervenants et les activités de convocation, a été reconfigurée et mise à niveau, produisant un outil plus robuste et souple à l’appui des activités opérationnelles de base.

Avec un personnel restreint et un petit budget, l’organisme prend au sérieux sa responsabilité de veiller à ce que la gestion de ses ressources humaines et financières soit efficace et qu’elle cadre avec les initiatives de l’ensemble du gouvernement. En 2010-2011 on a tenté activement de recourir à des partenariats afin d’optimiser les ressources et étendre la portée de l’organisme. En particulier, l’entente de collaboration avec la Société géographique royale du Canada de l’initiative Degrés de réchauffement a permis à la TRN d’étendre considérablement son rayonnement et de ce fait son influence sur l’enjeu clé des impacts du changement climatique.

De nouveau en 2010-2011, il n’y a pas eu de révélations importantes pour la TRN découlant de la vérification annuelle des états financiers par le Bureau du vérificateur général du Canada. Il n’y a pas eu d’évaluation du Cadre de responsabilisation de gestion (CRG) au cours de l’exercice; la prochaine évaluation aura lieu en 2012-2013

Leçons apprises

• Un effectif souple, adaptable et qui a reçu une formation polyvalente est essentiel pour un très petit organisme comme la TRN pour réaliser ses objectifs.
• L’excellence en gestion des ressources stratégiques est essentielle pour s’attaquer à des charges de travail croissantes dans le contexte de ressources contraignantes.

Section III : Information supplémentaire

Faits saillants financiers de la TRN

États financiers

À titre d’établissement public figurant à l’annexe II de la Loi sur la gestion des finances publiques, la TRN est tenue de produire un rapport annuel contenant ses états financiers vérifiés. Une version électronique du présent rapport pour 2010-2011 est publiée sur le site Web de la TRN au lien suivant : http://www.nrt-trn.ca/rapports-organisationnels/rapport-annuel-2010-2011?lang=fr

Tableau d’information supplémentaire

Achats écologiques

Tous les tableaux d’information supplémentaire électroniques indiqués dans le Rapport ministériel sur le rendement 2010-2011 se trouvent sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada à l’adresse suivante http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/fra.asp.

Section IV : Autres points d’intérêt

Les intervenants de la TRN et leurs attentes

Comme il est illustré à la figure 5, la TRN dessert plusieurs intervenants, notamment le Conseil des ministres et les Parlementaires, le ministre de l’Environnement, les décideurs fédéraux et les intervenants à l’échelle nationale qui s’intéressent à l’environnement et au développement durable. Le tableau qui suit illustre les attentes de chacun des intervenants relativement à la TRN.

Figure 5 : Les intervenants de la TRN et leurs attentes

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Cadre de mesure du rendement de la TRN

Figure 6 : Cadre de mesure du rendement de la TRN

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Membres de la TRN

Les membres de la TRN se réunissent quatre fois par an pour examiner les recherches, approuver les rapports et s’entendre sur de nouvelles priorités d’action. Ils siègent souvent à des comités consultatifs d’experts et aux groupes de travail de la TRN. Ils apportent à la Table ronde leur savoir-faire ainsi qu’une perspective élargie, éléments indispensables à l’enrichissement des résultats de la TRN.

Voici la liste des membres (du 1er avril 2010 au 31 mars 2011) :

Bob Page (président)
Calgary, Alberta

David Bishop
Regina, Saskatchewan (depuis le 6 août 2010)

L’honorable Pauline Browes, C.P.
Toronto, Ontario

Elizabeth Brubaker
Toronto, Ontario (jusqu’au 29 janvier 2011)

Angus Bruneau
St. John’s, Terre-Neuve-et-Labrador (jusqu’au 2 avril 2010)

Dianne Cunningham
London, Ontario

Anthony Dale
Toronto, Ontario (jusqu’au 29 janvier 2011)

Francine Dorion
Saint-Bruno-de-Montarville, Québec (jusqu’au 4 juin 2010)

John V. Hachey
Lachine, Québec

Timothy R. Haig
Oakville, Ontario

Christopher Hilkene
Toronto, Ontario

Franklin Holtforster
Ottawa, Ontario

Robert Kulhawy
Calgary, Alberta (depuis le 22 avril 2010)

Donald MacKinnon
Toronto, Ontario

Ken McKinnon
Whitehorse, Yukon (jusqu’au 2 avril 2010)

Robert Mills
Red Deer, Alberta

Mark Parent
Canning, Nouvelle-Écosse (depuis le 14 mai 2010)

Richard Prokopanko
Vancouver, Colombie-Britannique

Wishart Robson
Calgary, Alberta (jusqu’au 27 juin 2010)

Robert Slater (vice-président)
Ottawa, Ontario

Président et premier dirigeant de la TRN
David McLaughlin

Les biographies et autres renseignements supplémentaires sur les membres de la TRN sont publiés à l’adresse suivante http://www.nrt-trn.ca/nos-membres?lang=fr.

Personne-ressource à la TRN

Jim McLachlan
Directeur, Services intégrés
344, rue Slater, bureau 200
Ottawa, ON K1R 7Y3
Tél. : 613-947-4507