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Rapport annuel 2010 – 2011 : L’année en bref

La Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie (TRNEE) déploie tous les efforts nécessaires pour s’assurer que ses activités servent directement les intérêts nationaux du Canada. Afin de fournir aux gouvernements des recommandations et des conseils pertinents en matière de politiques, la TRNEE fait appel à ses deux atouts principaux : la grande qualité de sa recherche et son pouvoir unique en matière de conciliation.

Grâce à ses activités de recherche et de conciliation, la TRNEE incite les politiques publiques à être novatrices et efficaces en matière de durabilité. Elle offre aux gouvernements des conseils impartiaux sur la façon de mieux gérer les enjeux économiques et environnementaux, et de mieux saisir les occasions qui se présentent à eux pour créer une économie durable du XXIe siècle qui soit profitable au peuple canadien.

PROGRAMMES EN MATIÈRE DE POLITIQUES ET DE RECHERCHE

Dans le cadre de ses initiatives stratégiques pour l’exercice financier 2010- 2011, la TRNEE a centré son attention sur plusieurs grandes questions et sujets de recherche, comme :

• les risques et les possibilités économiques que présente le changement climatique;
• la pérennité de l’eau et des secteurs des ressources naturelles du Canada;
• le dialogue sur les sables bitumineux;
• le partenariat avec la Société géographique royale du Canada;
• l’examen de la mise en oeuvre du protocole de Kyoto par le gouvernement du Canada.

PROSPÉRITÉ CLIMATIQUE – RISQUES ET POSSIBILITÉS ÉCONOMIQUES DU CHANGEMENT CLIMATIQUE POUR LE CANADA

En s’appuyant sur ses précédents travaux sur le changement climatique, la TRNEE a lancé son programme Prospérité climatique en 2009-2010, qui met l’accent sur les risques et les possibilités économiques associés au changement climatique pour le Canada.

Prospérité climatique est un projet d’orientation politique réparti sur deux ans qui met l’accent sur les deux principaux domaines de recherche suivants :

1. les conséquences économiques du changement climatique au Canada : comment s’y adapter et combien cela coûtera-t-il;
2. les conséquences économiques pour le Canada d’une transition vers une « économie faible en carbone », l’incidence que cette économie aura sur notre capacité concurrentielle future et les stratégies que nous devons adopter pour réussir pareille transition.

Les travaux se poursuivent dans ces deux domaines. La TRNEE a lancé un ambitieux programme de recherche dans le cadre duquel elle met en avant de nouveaux outils de modélisation et d’analyse économique et elle mène d’importantes consultations auprès des principaux intervenants et experts du milieu de l’environnement et de l’industrie.

En 2010-2011, la TRNEE a publié les trois premiers rapports de son initiative Prospérité climatique :

Rapport 01 (publié le 20 mai 2010) À la hauteur : Analyse comparative de la compétitivité du Canada dans un monde faible en carbone

La connaissance de notre situation actuelle est essentielle pour déterminer les points sur lesquels nous devons nous concentrer si nous voulons que le Canada soit compétitif et gagnant dans ce nouveau monde faible en carbone. C’est l’objectif du premier rapport intitulé À la hauteur : Analyse comparative de la compétitivité du Canada dans un monde faible en carbone, publié en mai 2010. Ce rapport évalue la compétitivité du Canada en matière de faible production de carbone par rapport aux autres pays du G8 dans des secteurs tels que les émissions et l’énergie, les compétences, l’investissement, l’innovation et la gouvernance.

Rapport 02 (publié le 16 décembre 2010) Degrés de réchauffement : les enjeux de la hausse du climat pour le Canada

Le changement climatique aura des effets différents selon les régions du Canada. Comprendre les conséquences possibles et planifier à long terme pourraient nous aider à nous adapter et à prospérer au cours des décennies de changements climatiques à venir. Le deuxième rapport, Degrés de réchauffement : les enjeux de la hausse du climat pour le Canada, contient une illustration unique des effets que pourrait avoir le changement climatique au Canada pendant le XXIe siècle si les tendances de réchauffement de la planète se maintiennent. Ce diagramme met l’accent sur 60 effets potentiels des changements climatiques, en fonction d’une fourchette de réchauffement allant de l’augmentation actuelle de 0,78 °C de la température mondiale, par rapport aux niveaux préindustriels, à 5 °C pendant le siècle en cours. Ce rapport explique les conséquences prévisibles des changements climatiques selon huit principales catégories d’effets touchant les écosystèmes et les ressources hydriques ainsi que la santé humaine et bien d’autres éléments. Il apporte des précisions sur ce que nous pouvons et devons faire afin de nous adapter et de veiller à ce que les Canadiens, les collectivités et notre économie résistent au changement climatique.

Rapport 03 (publié le 25 janvier 2011) Voies parallèles : Choix de politiques climatiques pour le Canada et les États-Unis

Voies parallèles : Choix de politiques climatiques pour le Canada et les États-Unis, le troisième rapport de la série Prospérité climatique, a été publié cette année. Ce rapport comporte une analyse, une introspection et des conseils nouveaux visant les effets de l’harmonisation des politiques climatiques du Canada avec celles des États-Unis. Il fait ressortir la différence entre l’harmonisation des cibles liées au carbone et l’harmonisation des prix liés au carbone; chacune ayant des incidences différentes et plus ou moins grandes sur l’environnement et l’économie du Canada. Il précise également de quelle façon nous pouvons aller de l’avant malgré les retards et l’incertitude liés à l’orientation des politiques climatiques des États-Unis. Dans ce rapport, la TRNEE recommande d’étudier la possibilité d’une politique transitionnelle : une approche canadienne en matière de politique climatique qui ouvre la voie à une éventuelle harmonisation avec les États-Unis.

En 2010-2011, la TRNEE s’est affairée à préparer trois autres rapports de la série Prospérité climatique. Un rapport sur les conséquences économiques du changement climatique au Canada sera publié à l’automne 2011. Ce rapport présentera, pour la première fois, les coûts économiques estimatifs à l’échelle nationale des effets du changement climatique au Canada, ainsi qu’un examen approfondi de trois secteurs clés : les zones côtières, la santé humaine et les forêts, ansi que le rapport avantages-coûts des mesures d’adaptation.

Nous avons également amorcé la rédaction d’un rapport consultatif qui favorisera les entreprises canadiennes à se préparer et agir davantage pour s’adapter au changement climatique. La TRNEE a entrepris les recherches initiales cette année et collaborera davantage avec des entreprises au cours de l’exercice financier 2011-2012.

La TRNEE a également entrepris une initiative globale visant à concevoir un plan de croissance faible en carbone pour le Canada. Dans son rapport, elle analysera la possibilité de faibles émissions de carbone pour le Canada et explorera les orientations et les mesures politiques nécessaires pour assurer la résilience du Canada à l’égard de l’inévitable transition mondiale vers une économie faible en carbone. Elle mettra aussi l’accent sur des domaines tels l’énergie, l’innovation, les compétences, l’investissement et la gouvernance. En 2010-2011, la TRNEE a principalement consacré ses efforts à la recherche préliminaire et à l’engagement initial des organismes partenaires régionaux qui travailleront avec elle à s’assurer que le rapport tire profit des forces et des connaissances régionales pour émettre des recommandations réellement pertinentes à l’échelle nationale.

Des exemplaires des rapports publiés, ainsi que de l’information complémentaire sur le programme Prospérité climatique se trouvent sur le site http://nrt-trn.ca/climat/properite-climatique?lang=fr

LA PÉRENNITÉ DE L’EAU ET DES SECTEURS DES RESSOURCES NATURELLES DU CANADA

Le programme de la TRNEE sur la pérennité de l’eau et des secteurs des ressources naturelles du Canada a été conçu pour examiner la relation entre les secteurs de l’énergie, des mines, de la forêt et de l’agriculture, et la pérennité de l’eau. Il évalue les politiques, approches et mécanismes qui permettront aux gouvernements, à l’industrie et aux autorités de gestion de l’eau de mieux gérer l’eau de façon à favoriser tant la santé des écosystèmes que la viabilité économique des secteurs des ressources naturelles.

Fondé sur des consultations exhaustives auprès de l’industrie et d’autres intervenants, un premier rapport, Courant de changement : La pérennité de l’eau et des secteurs des ressources naturelles du Canada, a été publié le 17 juin 2010, dans le cadre du premier Sommet canadien de l’eau tenu à Mississauga, en Ontario. Ce rapport décrit les enjeux clés liés à l’eau pour ces secteurs et souligne des domaines susceptibles de bénéficier de recommandations et de mesures.

En 2010-2011, la TRNEE a examiné de plus près ces enjeux clés et publiera un deuxième rapport à l’automne 2011. Ce rapport mettra l’accent sur les recommandations stratégiques visant à améliorer la gouvernance et la gestion de l’eau au Canada et à favoriser l’utilisation durable de l’eau par les secteurs des ressources naturelles.

La TRNEE a examiné plus particulièrement les éléments suivants :

• Les prévisions de la demande en eau des secteurs des ressources naturelles;
• Les instruments de politique pour la gestion de l’eau, y compris le coût;
• La comptabilisation et l’information sur l’utilisation de l’eau;
• Les structures et processus de gouvernance, y compris la gouvernance collaborative.

Un sous-comité de membres de la TRNEE a offert un encadrement stratégique pour le programme et a joué un rôle de premier plan au cours de l’année 2010-2011. Ce groupe s’est adjoint un comité consultatif d’experts, formé d’experts canadiens de l’eau de premier plan, et un comité consultatif technique réunissant des représentants des secteurs des ressources naturelles. La recherche de la TRNEE s’est également enrichie de nombreuses discussions avec des organisations clés de l’industrie et d’une série d’ateliers sur les bassins hydrographiques en Colombie-Britannique, en Alberta, au Québec et en Nouvelle-Écosse ainsi que d’une troisième série de consultations régionales.

Vous trouverez de l’information sur la pérennité de l’eau et des secteurs des ressources naturelles du Canada à : http://nrt-trn.ca/wp-content/uploads/2011/08/courant-de-changement-rapport-eau-fra.pdf.

LES SABLES BITUMINEUX – DU DÉBAT AU DIALOGUE

À la fin de l’été 2010, la TRNEE et le Forum des politiques publiques (FPP) ont tenu une réunion inédite à Fernie, en Colombie-Britannique. Les porteparoles de tous les différents acteurs du débat sur les sables bitumineux se sont rencontrés pour échanger leurs opinions sur la création de conditions favorables à un dialogue positif sur le développement durable de l’industrie. La réunion avait pour principal objectif d’envisager la possibilité et les modalités d’un éventuel dialogue constructif entre toutes les parties.

La réunion de Fernie a donné lieu à la publication du rapport intitulé Les sables bitumineux – du débat au dialogue en novembre 2010. Dans ce rapport, la TRNEE et le FPP recommandent à l’industrie, au gouvernement, aux ONGE et aux collectivités des Premières Nations de commencer dès maintenant à faire avancer le dialogue sur le rendement des sables bitumineux. En reconnaissant les multiples facettes de la question des sables bitumineux et leurs incidences à différents niveaux, on a constaté que le « dialogue » consistait en réalité en trois questions distinctes, mais liées : le rendement des sables bitumineux, la stratégie du Canada en matière d’énergie propre et le rôle qu’y jouent les sables bitumineux et, finalement, la politique climatique du Canada. Il existe entre ces trois questions des liens stratégiques clairs et, par conséquent, le calendrier fixé et les progrès accomplis pour chacune d’elles pourraient avoir des incidences sur les deux autres.

Dans leur rapport, la TRNEE et le FPP soulignent la nécessité que ces questions prennent la forme de dialogues : en fait, ces dialogues sont nécessaires si le Canada souhaite mieux se positionner sur l’échiquier mondial concernant les changements climatiques et axer son avenir sur l’énergie propre. Si le Canada s’engage dans cette voie, les dialogues contribueront au progrès du dossier sur le rendement des sables bitumineux. Cette démarche permettrait des interventions immédiates sur le terrain et favoriserait la confiance des différents acteurs et la création de circonstances favorables.

On trouvera des exemplaires du rapport à : http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/trnee-nrtee/En134-53-2010-fra.pdf.

Collaboration entre la TRNEE et la Société géographique royale du Canada (SGRC)

En octobre 2010, la TRNEE nationale sur l’environnement et l’économie a lancé une nouvelle initiative de collaboration avec la Société géographique royale du Canada en vue de sensibiliser le public aux répercussions physiques du changement climatique au Canada.

L’élément principal de cette initiative était une affiche-diagramme nationale intitulée Degrés de réchauffement, incluse dans les éditions d’octobre des revues Canadian Geographic et Géographica. Le diagramme illustre les répercussions physiques probables du changement climatique sur notre pays selon les niveaux actuels de réchauffement et jusqu’à plus de 5 °C.

On peut voir du même coup, et pour la première fois, comment le Canada et ses habitants pourraient être touchés par l’augmentation des températures et les changements dans les précipitations, ainsi que les impacts possibles sur les écosystèmes, la santé humaine et les ressources hydriques, entre autres.

Le site Web présente des vidéos et des photos des événements officiels, y compris des commentaires vidéo de Son Excellence le très honorable David Johnston, gouverneur général du Canada, l’honorable Jim Prentice, Ministre de l’environnement, et du Dr Robert Thirsk, astronaute.

La TRNEE et la SGRC ont également amorcé des discussions sur la signification des changements climatiques pour le Canada et sur les façons de s’y adapter. Nous avons tenu six débats d’experts nationaux et régionaux en octobre 2010, à Ottawa, Halifax, Montréal, Toronto, Vancouver et Saskatoon, en vue de solliciter l’apport des Canadiens sur cet important sujet.

De plus, la TRNEE a collaboré avec le Conseil canadien de l’enseignement de la géographie de la Société géographique royale du Canada en vue d’élaborer 13 plans de cours – un pour chaque province et territoire – qui sont enseignés à des centaines de milliers de jeunes Canadiens dans plus de 12 000 écoles. L’Atlas canadien en ligne (ACEL) de la SGRC a également consacré un module sur le programme Prospérité climatique de la TRNEE comportant des vidéos, des cartes interactives et des diagrammes.

À l’appui de cette initiative, la TRNEE nationale a conçu un nouveau site Web où les visiteurs peuvent en apprendre davantage sur la façon dont le Canada pourra prospérer en dépit des changements climatiques à l’échelle planétaire. Pour en savoir davantage au sujet du programme Prospérité climatique de la TRNEE, consultez le http://nrt-trn.ca/climat/properite-climatique?lang=fr.

LOI DE MISE EN OEUVRE DU PROTOCOLE DE KYOTO

La Loi de mise en oeuvre du Protocole de Kyoto (LMOPK) a été adoptée par le Parlement en juin 2007. Elle demande au Canada de respecter ses engagements internationaux en vertu du Protocole de Kyoto en réduisant ses émissions de gaz à effet de serre de 6 % sous les niveaux de 1990 d’ici 2012.

Chaque année, le gouvernement canadien a l’obligation d’établir un plan sur les changements climatiques décrivant les mesures et les politiques adoptées afin d’assurer le respect de ses obligations en vertu du protocole de Kyoto. Ce plan donne également les prévisions des réductions d’émissions découlant des mesures et des politiques du gouvernement.

Le paragraphe 10(1) de la loi C-288 exige que la TRNEE

1. entreprenne des recherches, recueille de l’information et effectue des analyses sur le plan ou l’énoncé dans le contexte du développement durable;
2. informe le ministre sur les questions qui relèvent de sa compétence, notamment les suivantes :
   1. La possibilité que chaque mesure ou règlement proposé atteigne les réductions d’émissions prévues dans le plan ou l’énoncé;
   2. La possibilité que les mesures ou règlements proposés permettent au Canada de respecter ses obligations en vertu de l’article 3, paragraphe 1, du Protocole de Kyoto
   3. Toute autre question que la TRNEE juge pertinente.

La TRNEE a entrepris l’analyse nécessaire pour se conformer à ses obligations en vertu de la Loi de mise en oeuvre du Protocole de Kyoto, et ses constatations sont présentées dans notre quatrième réponse écrite remise au ministre de l’Environnement en juillet 2010.

Dans son rapport de 2010 au ministre, la TRNEE a applaudi l’amélioration continue des prévisions et de la méthodologie ainsi que la transparence accrue du gouvernement dans le Plan 2010. La modélisation intégrée décrite dans le Plan 2010 utilise une définition uniforme des réductions d’émissions et tient compte des politiques provinciales avec plus de transparence en les incluant dans le scénario de référence. Ces changements portent la TRNEE à conclure que la modélisation intégrée utilisée dans le Plan donne une estimation fiable des réductions d’émissions probables pendant la période visée par la LMOPK.

Dans la foulée de ce cycle d’amélioration, la TRNEE a formulé les recommandations suivantes :

• que les réductions d’émissions projetées pour chaque programme ou mesure dans le Plan soient uniformément estimées comme si elles représentaient la différence entre les émissions de GES prévues dans l’inventaire pour un scénario de référence excluant la mesure en place et un scénario de politique comprenant la mesure en place.
• que des hypothèses homogènes soient utilisées pour définir le scénario de référence pour toutes les estimations.
• que le gouvernement mette à la disposition du public les données et les hypothèses sous-jacentes d’un scénario de référence et d’un scénario de politique uniformes. Ces prévisions devraient être régulièrement mises à jour et inclure des renseignements tels que les émissions projetées par secteur.
• que le processus public et transparent utilisé par le gouvernement pour évaluer les politiques climatiques soit étendu au-delà du contexte de la LMOPK et se centre sur le progrès du gouvernement dans l’atteinte de ses cibles de réduction d’émissions pour 2020 selon un ensemble de jalons liés aux émissions réelles. Cette recommandation s’inscrit dans la logique de la recommandation selon laquelle les réductions d’émissions constituent un objectif stratégique à long terme et que les mesures stratégiques doivent être jugées selon leur capacité à atteindre les niveaux d’émissions visés.
• que le gouvernement fédéral continue de coopérer avec les gouvernements provinciaux et territoriaux pour déterminer comment le financement du Fonds en fiducie est investi et que les provinces et les territoires fournissent les précisions nécessaires, afin que la manière dont ces investissements et les politiques provinciales contribuent aux objectifs nationaux de réduction des émissions du Canada soit mieux déterminée. to Canada’s national emissions reductions objectives.

Des copies des rapports de la TRNEE visant la LMOPK sont disponibles à l’adresse http://www.nrt-trn.ca/fra/enjeux/programmes/lmopk/lmopk.php.

RÔLE DE CONVOCATION DE LA TRNEE

La crédibilité et le rôle indépendant de la TRNEE font d’elle un point de rassemblement naturel et efficace pour tout ce qui touche le développement durable. En 2009-2010, la TRNEE s’est servie de cette capacité de convocation de façon régulière, pour engendrer des discussions animées et productives sur un grand éventail de sujets d’intérêt touchant tous les secteurs et les régions du Canada. Le personnel et les membres de la TRNEE sont régulièrement sollicités pour faire des présentations à différents fonctionnaires du gouvernement, à des groupes industriels et à d’autres intervenants, et pour les rencontrer. La TRNEE fait usage de son pouvoir de convocation par le biais de séances de consultation, de relations externes au sujet de documents publiés et d’un certain nombre d’autres activités qui incluent un rôle d’intervention ou de facilitation.

Nous avons publié plusieurs rapports sur notre travail en 2010-2011. Nous avons également tenu plusieurs séances de consultation partout au pays sur diverses questions. Ces consultations avaient pour but de s’assurer de l’engagement de nos intervenants dans différentes phases de nos initiatives (définition de la portée des programmes, partage d’information, révision des résultats et discussion des recommandations).

En 2010-2011, la TRNEE a été engagée plus que jamais dans de telles activités externes, soit en étant l’hôte ou en participant à plus de 60 séances avec intervenants ou allocutions au Canada et ailleurs. La plupart de ces activités étaient organisées dans le cadre des principaux programmes de recherche de la TRNEE. À quelques occasions, la TRNEE a convoqué des intervenants pour participer à des tables rondes sur d’autres sujets connexes. À la fin février et au début mars, la TRNEE a collaboré avec le Water Policy and Governance Group en vue d’élaborer une série d’ateliers visant à explorer le paysage changeant de la gouvernance de l’eau au Canada dans l’optique des conséquences d’un tel phénomène pour les industries des secteurs des ressources naturelles.

Au cours de la même période, la TRNEE nationale a également été l’hôte de séances de discussion d’une demi-journée partout au pays qui réunissaient des leaders dont la réfl exion éclairée a permis d’examiner le rapport Voies parallèles de la TRNEE et d’en discuter les conclusions ainsi que les incidences sur les politiques climatiques du Canada. Les idées et les conseils qui en ont découlé ont été résumés dans un rapport de synthèse soumis au ministre de l’Environnement en juin 2011.

En avril 2010, la TRNEE, de concert avec d’autres groupes de réfl exion canadiens, a réuni un groupe unique de personnes à Banff dans le but d’évaluer le besoin d’une stratégie énergétique au Canada et, dans l’affirmative, de déterminer sa nature. Des représentants des plus importantes entreprises canadiennes des différentes formes d’énergie, des membres de l’Institut canadien des politiques énergétiques, de l’Energy Framework Initiative, du Conseil canadien des chefs d’entreprise et de la Chambre de commerce canadienne ont pris part à ce colloque.

La TRNEE s’est également rendue à Calgary, London (ON) et Halifax à la fin mai et au début juin, dans le cadre de l’initiative nationale qui explore le dossier de l’utilisation durable de l’eau par les secteurs des ressources naturelles, soient l’énergie, l’agriculture, les forêts et les mines. Ces réunions avaient pour but de recueillir des commentaires au sujet des constatations et conclusions découlant de la recherche de la TRNEE, afin d’étayer les recommandations qu’elle présentera dans son prochain rapport à l’automne.

En juin 2010, la TRNEE a collaboré avec le Conseil canadien des normes (CCN) pour organiser un atelier d’une journée réunissant des représentants des gouvernements fédéral et territoriaux, ainsi que certains représentants de l’industrie des normes. La séance visait principalement à déterminer la demande et les avenues prometteuses qui permettront au CCN de mettre en oeuvre la recommandation du rapport Franc Nord de la TRNEE, soit de diriger les efforts visant à assurer l’intégration des risques climatiques dans les codes, normes et instruments connexes.

Des renseignements supplémentaires au sujet du rôle de convocation de la TRNEE, des photos des réunions, ainsi que la liste des participants peuvent être consultés sur le site Web de la TRNEE à l’adresse suivante: http://www.nrt-trn.ca/fra/media/evenements/evenements.php

INITIATIVES DE LA GESTION ORGANISATIONNELLE

Écologisation de la TRNEE

Le Secrétariat a terminé sa troisième évaluation de l’empreinte carbone de la TRNEE dans le cadre de son initiative Penser vert; agir vert. Le Secrétariat a instauré un processus visant à prendre un inventaire annuel des émissions de GES découlant de ses activités, en calculant son empreinte carbone selon les normes et méthodes reconnues, et en publiant les résultats sur son site Web.

Entre le 1^er janvier et le 31 décembre 2010 (inclusivement), l’empreinte carbone de la TRNEE était de 159 t métriques de CO₂e (équivalent CO₂), ce qui représente une réduction des émissions par rapport au niveau de 2009.

Vous trouverez de l’information complémentaire au sujet de cette initiative sur le site Web de la TRNEE à l’adresse http://nrt-trn.ca/penser-vert-agir-vert?lang=fr.